Cass., 4 juin 2026, n° 23-14.665

COUR DE CASSATION
Première présidence

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OReins

Pourvoi n° : R 23-14.665
Demandeur : M. [V]
Défendeur : Mme [O] et autre
Requête n° : 285/26
Ordonnance n° : 90564 du 4 juin 2026

ORDONNANCE

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ENTRE :

M. [S] [V], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

Mme [E] [O], ayant Me Bardoul pour avocat à la Cour de cassation,

Nathalie Palle, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 16 avril 2026, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu l'ordonnance du 25 janvier 2024 prononçant la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro R 23-14.665 formé à l'encontre de l'arrêt rendu le 13 décembre 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ;

Vu la requête du 19 janvier 2026 par laquelle M. [S] [V] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ;

Vu l'avis de Anne-Marie Grivel, avocate générale, recueilli lors des débats ;

M. [S] [V] s'est désisté de son pourvoi le 19 janvier 2026. Le constat de ce désistement impose au préalable sa réinscription au rôle de la Cour.

EN CONSÉQUENCE :

La réinscription au rôle de la Cour du pourvoi numéro R 23-14.665 est autorisée.

Fait à Paris, le 4 juin 2026

La greffière,
La conseillère déléguée,

Vénusia Ismail
Nathalie Palle