TJ 06069, 2 juin 2026, RG 26/01496
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Texte de la décision
1 EXP [C] [Q] [Z] [S]
1 EXP [K] [T] [F] [E]
1 EXP DOSSIER
1 EXP PARQUET
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE
AFFAIRES GRACIEUSES
JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 1]
PAR : [C] [Q] [Z] [S]
DE : [K] [T] [F] [E]
JUGEMENT DU 02 Juin 2026
DÉCISION N° : 26/88
RG N° 26/01496 - N° Portalis DBWQ-W-B7K-QWU3
DEMANDEUR:
Monsieur [C] [Q] [Z] [S]
né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 2] (ALPES-MARITIMES)
[Adresse 1]
[Localité 3]
COMPOSITION COLLÉGIALE
Président : Madame SCHUBERT,
Assesseur : Madame BERTHET, Vice-Présidente
Assesseur : Madame RAMON, Vice-présidente
Greffier : Madame RAIA-FAISANDIER
[Motifs de la décision occultés]
[Motifs de la décision occultés]
PAR CES MOTIFS :
Le tribunal, statuant en matière gracieuse et sans débat, par jugement public et contradictoire, par mise à disposition au greffe, et en premier ressort,
PRONONCE L’ADOPTION [Localité 1] PAR :
Monsieur [C] [Q] [Z] [S]
né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 2] (ALPES-MARITIMES)
DE : Madame [K] [T] [F] [E]
née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 4] (ALPES-MARITIMES)
Dit que par application des dispositions de l’article 363 du Code Civil, l’ adoptée prendra le nom de l’adoptant en l’ajoutant à son propre nom et qu’elle se nommera désormais :
[K] [T] [F] [I]
Précise que l’adoptée est parent de :
- [U] [N] [O] [G] née le [Date naissance 3] 2010 à [Localité 5] (ALPES-MARITIMES)
- [U] [J] [H] [L] née le [Date naissance 4] 2025 à [Localité 5] (ALPES-MARITIMES)
Ordonne qu’il soit fait transcription à la diligence de Madame le Procureur de la République du présent jugement d’adoption simple sur les registres de l’état civil de la Mairie de [Localité 4] (ALPES-MARITIMES), lieu de naissance de l’adoptée, et partout où cela sera nécessaire.
Prononcé par Madame SCHUBERT, assistée de Madame RAIA-FAISANDIER , Greffier.
LE GREFFIER LE PRÉSIDENT
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