TJ 31555, 1 juin 2026, RG 25/03347

Le Tribunal, statuant publiquement par mise à disposition au greffe, en premier ressort, après débats en chambre du conseil, en matière gracieuse, et après en avoir délibéré conformément à la loi :

Vu les articles 360 et suivants du Code Civil;

Prononce L'ADOPTION [Localité 1] de :

Monsieur [Z], [J], [S], [T] [D]
né le [Date naissance 1] 2006 à [Localité 2]
Profession : Etudiant, demeurant [Adresse 1]

Par : Monsieur [E], [P] [O] conjoint du parent de l’enfant
né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 2]
Profession : Agriculteur, demeurant [Adresse 1]

Dit que l’adopté conformément aux dispositions de l’article 370-1-7 du Code Civil, portera désormais le nom de famille de :

PEZÉ [O]

Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné sur les registres de l’état civil et ses actes subséquents, à savoir, conformément aux dispositions de l’article 1175-1 du code de procédure civile :

- son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de TOULOUSE (Haute-Garonne), registre des naissances, année 2006, acte numéro 721/1

Laisse les dépens à la charge de M. [E], [P] [O].

Dit que le présent jugement sera notifié par lettres recommandées avec demande d'avis de réception à M. [E], [P] [O] et M. [Z], [J], [S], [T] [Q][L].

Le présent jugement a été signé par Lucile DULIN, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Cadre Greffier présents lors du prononcé.

Le Greffier Le Président

Cédric ROUQUET Lucile DULIN