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cc Cassation n° 08-41.495
Cass., 27 oct. 2009, n° 08-41.495
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 5 juin 2001 par la société Boulangerie tradition biotechnologie (BTB) en qualité de directeur d'exploitation, M. X... a été licencié pour insuffisance professionnelle par lettre du 2 av
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