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Syntaxe FTS5 : "phrase", AND / OR / NOT, NEAR/20

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  • cc cassation n° 23-14.446

    Cass., 20 mars 2025, n° 23-14.446

    CIV. 3 JL COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 20 mars 2025 Cassation partielle Mme TEILLER, président Arrêt n° 153 F-D Pourvoi n° C 23-14.446 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEU

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  • cc Rejet n° 23-14.446

    Cass., 25 janv. 2024, n° 23-14.446

    COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : C 23-14.446 Demandeur : la société Société HPA et autre Défendeur : M. [Z] et autres Requête n° : 945/23 Ordonnance n° : 90088 du 25 janvier 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : M. [U] [W] [Z

    Lire la décision → Vérifier la source 65b20867c4cf860008dff2d0

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