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2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 25 j · stale
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tcom 8801 n° 2024005984
T. com. 8801, 14 avr. 2026, n° 2024005984
TRIBUNAL DE COMMERCED'EPINAL JUGEMENT DU 14 AVRIL 2026 Rôle n° : 2024 005984 DEMANDEURS : La SARL LE PTIT BOUCHON, immatriculée au RCS d'Epinal sous le numéro 898 314 497, dont le siège social est sis [Adresse 1] à [Localité 1], & Maître [A] [M], SCP [A] [M], dont le siège social est sis [Adres
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tcom 8801 n° 2024005375
T. com. 8801, 14 avr. 2026, n° 2024005375
TRIBUNAL DE COMMERCED'EPINAL JUGEMENT DU 14 AVRIL 2026 Rôle n° : 2024 005375 DEMANDEUR : La SCI DU HAUT FOURNEAU, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 483 358 206, dont le siège social est sis [Adresse 1] à Courbevoie (92 400), Ayant pour avocate plaidante par Maître Amélie VATIER, AA
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tcom 8801 n° 2024000259
T. com. 8801, 14 avr. 2026, n° 2024000259
TRIBUNAL DE COMMERCED'EPINAL JUGEMENT DU 14 AVRIL 2026 Rôle n° : 2024 000259 DEMANDEUR : La SAS [Z] [J], immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 598 500 643, dont le siège social est sis [Adresse 1] ([Adresse 2], Ayant comme avocate plaidante par Maître Caroline MEUNIER, SELARL Carol
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tcom 8801 n° 2024004247
T. com. 8801, 14 avr. 2026, n° 2024004247
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL JUGEMENT DU 14 AVRIL 2026 ROLE N° 2024 004247 DEMANDEUR : L'EURL [G] [R], immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le numéro 752 151 670, dont le siège social est [Adresse 1] à [Localité 2], Représentée par Me Gérard WELZER, associé du Cabinet WELZER & ASSOCIES sis
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tcom 8801 n° 2024003877
T. com. 8801, 24 mars 2026, n° 2024003877
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL JUGEMENT DU 24 MARS 2026 Rôle N° 2024003877 DEMANDEUR La SAS ALSACIENNE D'ETANCHEITE ET DE DESAMIANTAGE, immatriculée sous le numéro 321 608 796 au RCS de [Localité 1], dont le siège social est sis [Adresse 1], Représentée par Maître Mathieu HERQUE, demeurant [Adre
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tcom 8801 n° 2025000909
T. com. 8801, 10 mars 2026, n° 2025000909
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL JUGEMENT DU 10 MARS 2026 ROLE N° 2025 000909 DEMANDEUR : La SARL LE MOULIN, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 449 904 051 dont le siège social est sis [Adresse 1] à [Localité 2], Représentée par Maître Sabrina PAILLIER, sise [Adresse 2], avocat au
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tcom 8801 n° 2024000033
T. com. 8801, 10 mars 2026, n° 2024000033
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL JUGEMENT DU 10 MARS 2026 ROLE N° 2024000033 DEMANDEUR : La SAS EXPANSION 5 PARIS, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 449 320 761 dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 2], INTERVENANT VOLONTAIRE La SELARL [J]-GOIC ET ASSOCIE, Mandataire
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tcom 8801 n° 2025005129
T. com. 8801, 3 mars 2026, n° 2025005129
TRIBUNAL DE COMMERCED'EPINAL JUGEMENT DU 3 MARS 2026 Rôles n° : 2025 005129 & 2025 006012 joints DEMANDEUR : La CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 775 618 622, dont le siège social est sis [Adresse 1] à [Localité 2], Représenté
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tcom 8801 n° 2025006529
T. com. 8801, 3 mars 2026, n° 2025006529
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL JUGEMENT DU 3 MARS 2026 Rôle n° : 2025 006529 DEMANDEUR : La SAS [B] immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le numéro 306 050 659, dont le siège social est sis [Adresse 1] ; Représentée par Maître Sylvie BLANCHARD KOOS sis [Adresse 2] à Épinal (88000), avocate au
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tcom 8801 n° 2025005905
T. com. 8801, 3 mars 2026, n° 2025005905
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL JUGEMENT DU 3 MARS 2026 ROLE N° 2025 005905 DEMANDEUR : CONSTRUCTION DE L'EST, S.A.S. immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 980 816 441 dont le siège social est sis [Adresse 1] à [Localité 2], Représentée par Maître Laurène ALEXANDRE, sise [Adresse 2]
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tcom 8801 n° 2024000099
T. com. 8801, 3 mars 2026, n° 2024000099
TRIBUNAL DE COMMERCED'EPINAL JUGEMENT DU 3 MARS 2026 Rôle n° : 2024 000099 DEMANDEUR : La S.A.R.L. PROVENCE ELAGAGE, immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le numéro B 539 613 463, dont le siège social est sis [Adresse 1] à [Localité 2], Représentée par Maître Déborah SAMAK, sis [Adresse 2] à
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tcom 8801 n° 2024003033
T. com. 8801, 3 mars 2026, n° 2024003033
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL JUGEMENT DU3 MARS 2026 Rôle N° 2024 003033 DEMANDEUR La SAS BLOC ET JOB, immatriculée sous le numéro 775 614 720 au RCS de [Localité 1], dont le siège social est sis [Adresse 1], Représentée par Maître Gwenaëlle ALLOUARD associée de la SELARL ALLOUARD, demeurant [A
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tcom 8801 n° 2022003978
T. com. 8801, 24 févr. 2026, n° 2022003978
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL JUGEMENT DU 24 FEVIER 2026 ROLES N° 2022 003978 et 2023 002838 DEMANDEUR : La SAS DERREY à l'enseigne GEDIMAT, immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le numéro 505 680 439, dont le siège est situé [Adresse 1], Ayant pour avocat plaidant Maître Alain BEHR, demeuran
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tcom 8801 n° 2025001531
T. com. 8801, 24 févr. 2026, n° 2025001531
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL JUGEMENT DU 24 FEVRIER 2026 ROLE N° 2025 001531 DEMANDEUR : CAISSE DE CREDIT MUTUEL MOSELLE ET [B], Société coopérative à capital variable dont le siège est situé [Adresse 1], immatriculée au registre de commerce et des sociétés d'Épinal sous le numéro 306 950 551,
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tcom 8801 n° 2025006018
T. com. 8801, 17 févr. 2026, n° 2025006018
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL JUGEMENT DU 17 FEVRIER 2026 ROLE N° 2025 006018 DEMANDEUR : La SARL [T] [P], immatriculée au RCS de d'[Localité 1] sous le numéro 444 966 709 dont le siège social est sis [Adresse 1] à [Localité 2], Représentée par Maître Christophe GRIS, associé de la SELARL LEX &
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tcom 8801 n° 2024002009
T. com. 8801, 17 févr. 2026, n° 2024002009
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL JUGEMENT DU 17 FEVRIER 2026 ROLE N° 2024 002009 DEMANDEUR : LEASECOM, SAS immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 331 554 071, dont le siège social est situé, [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Maître Olivier COU
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tcom 8801 n° 2025005671
T. com. 8801, 17 févr. 2026, n° 2025005671
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL JUGEMENT DU 17 FEVRIER 2026 ROLES N° 2025 005259 et 2025 005671 DEMANDEUR : La Société CGL (compagnie Générale de Location d Equipements ), immatriculée au RCS de [Localité 1] METROPOLE sous le numéro 303 236 186 dont le siège social est SIS [Adresse 1], Représenté
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tcom 8801 n° 2025000055
T. com. 8801, 3 févr. 2026, n° 2025000055
TRIBUNAL DE COMMERCED'EPINAL JUGEMENT DU 3 FEVRIER 2026 Rôles n° : 2025 000055 & 2025 000995 joints DEMANDEUR : L'EURL [E] [N], immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le numéro 920 387 172, dont le siège social est sis [Adresse 1] à [Localité 2], Représentée par Maître Nicolas PASINA, sis [Adr
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tcom 8801 n° 2026000228
T. com. 8801, 13 janv. 2026, n° 2026000228
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL JUGEMENT RECTIFICATIF DU 13 JANVIER 2026 ROLE N° 2026 000228 DEMANDEUR : La société CABOT SECURISATION EUROPE LIMITED, société par actions à responsabilité limitée de droit irlandais enregistrée au registre irlandais des sociétés sous le numéro 572 606, dont le sièg
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tcom 8801 n° 2024003711
T. com. 8801, 16 déc. 2025, n° 2024003711
TRIBUNAL DE COMMERCED'EPINAL JUGEMENT DU 16 DECEMBRE 2025 Rôle n° : 2024 003711 DEMANDEUR : La SA BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE, dénommée BPALC, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 356 801 571, dont le siège social est sis [Adresse 1] à [Localité 2], Représentée par
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