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CA Lyon, 25 mars 2016, RG 15/01567

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 15/01567 [L] C/ SA ARNO APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURG-EN-BRESSE du 30 Janvier 2015 RG : F 13/00240 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 25 MARS 2016 AP

CA Paris, 25 mars 2016, RG 15/06925

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 11 ARRÊT DU 25 Mars 2016 (n° 310, 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 15/06925 15/07024 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 02 Juin 2015 par le Conseil de prud'hommes -

CA Aix-en-Provence, 24 mars 2016, RG 14/03232

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 24 MARS 2016 N°2016/ NT/FP-D Rôle N° 14/03232 [F] [H] C/ SA ID SUD Grosse délivrée le : à : de Me Isabelle COPPIN-CANGE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alban RAIS

CA Versailles, 24 mars 2016, RG 14/02173

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Arrêt du 17/03/16 prorogé au 24/03/2016 Code nac : 80A 17e chambre ARRÊT N° contradictoire DU 17 MARS 2016 R.G. N° 14/02173 AFFAIRE : [G] [U] C/ SAS SULZER POMPES FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 14 Avri

CA Pau, 24 mars 2016, RG 13/03896

DT/SB Numéro 16/01210 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ARRÊT DU 24/03/2016 Dossier : 13/03896 Nature affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Affaire : [D] [Z] C/

CA Pau, 24 mars 2016, RG 13/03726

DT/CD Numéro 16/01211 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ARRÊT DU 24/03/2016 Dossier : 13/03726 Nature affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Affaire : [T] [R] C/

CA Paris, 24 mars 2016, RG 15/06259

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 7 ARRÊT DU 24 Mars 2016 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 15/06259 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 12 Mai 2015 par le Conseil de prud'hommes - Formation de

CA Versailles, 22 mars 2016, RG 14/02991

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 6e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 22 MARS 2016 R.G. N° 14/02991 AFFAIRE : [E] [Y] C/ SA TF1 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Juin 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOUL

CA Aix-en-Provence, 18 mars 2016, RG 15/09816

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT SUR CONTREDIT DU 18 MARS 2016 N°2016/ 126 Rôle N° 15/09816 [T] [R] C/ Société NETJETS MANAGEMENT LIMITED Grosse délivrée le : à : -Me Arnaud PILLOIX, avocat au barreau de BORDEAUX

CA Paris, 17 mars 2016, RG 14/12127

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 8 ARRÊT DU 17 MARS 2016 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/12127 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 mai 2014 - Juge de l'exé

CA Paris, 17 mars 2016, RG 13/06806

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 7 ARRÊT DU 17 Mars 2016 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 13/06806 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 06 Juin 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation

CA Poitiers, 16 mars 2016, RG 15/00279

⚠ Potentiellement cassée — signal cour + date, à vérifier

CK/ KG ARRET No 256 R. G : 15/ 00279 X... C/ SARL APPAREILLAGES ET BANCS HYDRAULIQUES CHATELLERAUDAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 16 MARS 2016 Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 00279 Déc

CA Lyon, 15 mars 2016, RG 15/00997

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 15/00997 SA TRANSPORTS COGNARD C/ [K] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ROANNE du 20 Janvier 2015 RG : F 13/00197 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 15 MARS 2016

CA Lyon, 15 mars 2016, RG 14/05233

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/05233 [U] C/ société CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES Arrêt sur renvoi de la cour de cassation jugement du conseil de prud'hommes de GRENOBLE du 14 juin 2011 RG : F 10/01288 arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE du 21 juin 2012

CA Paris, 15 mars 2016, RG 13/03122

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 ARRÊT DU 15 Mars 2016 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 13/03122 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Février 2013 par le Conseil de prud'hommes - Forma

CA Lyon, 11 mars 2016, RG 15/01348

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 15/01348 SAS MECAPLAST FRANCE C/ [U] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'OYONNAX du 02 Février 2015 RG : F 14/00078 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 11 MARS 2016 APPELANT

CA Lyon, 11 mars 2016, RG 15/01144

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 15/01144 [D] C/ SAS AMONITE SUD EST APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 05 Janvier 2015 RG : F 13/02304 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 11 MARS 2016 APPELAN

CA Paris, 10 mars 2016, RG 14/11144

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 9 ARRÊT DU 10 MARS 2016 (n° , 14 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 14/11144 Décision déférée à la cour : jugement rendu le 9 septembre 2014 par le conseil de prud'hommes de MEAU

CA Angers, 8 mars 2016, RG 13/03085

COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N clm/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 03085. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 17 Octobre 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01595 ARRÊT DU

CA Paris, 8 mars 2016, RG 13/06385

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 ARRÊT DU 8 MARS 2016 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 13/06385 Décision déférée à la cour : jugement rendu le 2 avril 2013 par le conseil de prud'hommes de PARIS -sec