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2,059,916 décisions

max 2026-09-10 · âge 26 j · stale

Toutes 2,059,916 cc 612,413 ca 652,871 tj 630,150 tcom 164,482

Syntaxe FTS5 : "phrase", AND / OR / NOT, NEAR/20

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20 résultats · page 1 · suite dispo · 2550 ms · tri date
  • tj Prononce l'adoption simple tj72181 n° 26/01576

    TJ 72181, 28 mai 2026, RG 26/01576

    Copie exécutoire délivrée le Dossier N° RG 26/01576 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I4MY JUGEMENT DU : 28 Mai 2026 Notification le Objet : adoption simple [1] le : à : . TRIBUNAL JUDICIAIRE du Mans 2è chambre Civile - Procédure Gracieuse JUGEMENT DU 28 Mai 2026 Requérante : Madame [I] [A] épo

    Lire la décision → Vérifier la source 6a19fb33cdc6046d476b0bba
  • tj Prononce l'adoption simple tj72181 n° 26/01574

    TJ 72181, 28 mai 2026, RG 26/01574

    Copie exécutoire délivrée le Dossier N° RG 26/01574 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I4MX JUGEMENT DU : 28 Mai 2026 Notification le Objet : adoption simple [1] le : à : . TRIBUNAL JUDICIAIRE du Mans 2è chambre Civile - Procédure Gracieuse JUGEMENT DU 28 Mai 2026 Requérant : Monsieur [H] [L], d

    Lire la décision → Vérifier la source 6a19fb30cdc6046d476b0b66
  • tj Prononce l'adoption simple tj72181 n° 26/01572

    TJ 72181, 28 mai 2026, RG 26/01572

    Copie exécutoire délivrée le Dossier N° RG 26/01572 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I4MU JUGEMENT DU : 28 Mai 2026 Notification le Objet : adoption simple C.N.A. le : à : . TRIBUNAL JUDICIAIRE du Mans 2è chambre Civile - Procédure Gracieuse JUGEMENT DU 28 Mai 2026 Requérant : Monsieur [I] [T]

    Lire la décision → Vérifier la source 6a19fb2ecdc6046d476b0b47
  • tj Prononce l'adoption simple tj72181 n° 26/01569

    TJ 72181, 28 mai 2026, RG 26/01569

    Copie exécutoire délivrée le Dossier N° RG 26/01569 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I4MR JUGEMENT DU : 28 Mai 2026 Notification le Objet : adoption simple C.N.A. le : à : . TRIBUNAL JUDICIAIRE du Mans 2è chambre Civile - Procédure Gracieuse JUGEMENT DU 28 Mai 2026 Requérant : Monsieur [P] [U]

    Lire la décision → Vérifier la source 6a19fb2bcdc6046d476b0af7
  • tj Prononce l'adoption simple tj72181 n° 26/01344

    TJ 72181, 28 mai 2026, RG 26/01344

    Copie exécutoire délivrée le Dossier N° RG 26/01344 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I32I JUGEMENT DU : 28 Mai 2026 Notification le Objet : adoption simple [1] le : à : . TRIBUNAL JUDICIAIRE du Mans 2è chambre Civile - Procédure Gracieuse JUGEMENT DU 28 Mai 2026 Requérant : Monsieur [I] [V], d

    Lire la décision → Vérifier la source 6a19fb29cdc6046d476b0ad9
  • tj Prononce l'adoption simple tj72181 n° 26/00643

    TJ 72181, 28 mai 2026, RG 26/00643

    [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le Tribunal, statuant publiquement par mise à disposition au greffe, en matière gracieuse ; AUTORISE l'adoption simple, conformément aux dispositions des articles 343 et suivants du code civil, et en particulier 360 et suivants et 370 et suivants ;

    Lire la décision → Vérifier la source 6a19fb24cdc6046d476b0a65
  • tj Prononce l'adoption simple tj72181 n° 25/03463

    TJ 72181, 28 mai 2026, RG 25/03463

    Copie exécutoire délivrée le Dossier N° RG 25/03463 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IVBU JUGEMENT DU : 28 Mai 2026 Notification le Objet : adoption simple [1] le : à : . TRIBUNAL JUDICIAIRE du Mans 2è chambre Civile - Procédure Gracieuse JUGEMENT DU 28 Mai 2026 Requérant : Monsieur [U] [T] [O

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  • tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur tj72181 n° 25/03583

    TJ 72181, 28 mai 2026, RG 25/03583

    MINUTE 2026/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Première Chambre Jugement du 28 Mai 2026 N° RG 25/03583 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IU77 DEMANDERESSE Société BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 857 500 227 dont l

    Lire la décision → Vérifier la source 6a18a97bcdc6046d47499c88
  • tj Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes tj72181 n° 25/02633

    TJ 72181, 28 mai 2026, RG 25/02633

    MINUTE 2026/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Première Chambre Jugement du 28 Mai 2026 N° RG 25/02633 - N° Portalis DB2N-W-B7J-ISD5 DEMANDERESSE S.C.I. LES NENUPHARES, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 909 822 454 dont le siège social

    Lire la décision → Vérifier la source 6a18a977cdc6046d47499c61
  • tj Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes tj72181 n° 25/00899

    TJ 72181, 28 mai 2026, RG 25/00899

    MINUTE 2026/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Première Chambre Jugement du 28 Mai 2026 N° RG 25/00899 - N° Portalis DB2N-W-B7J-INT6 DEMANDEURS Monsieur [Y] [O] né le 28 Août 1979 à [Localité 1] (72) demeurant [Adresse 1] Madame [A] [P] épouse [O] née le 19 Février 1981 à [Localité 1] (72) demeur

    Lire la décision → Vérifier la source 6a18a973cdc6046d47499c06
  • tj Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes tj72181 n° 25/00029

    TJ 72181, 28 mai 2026, RG 25/00029

    MINUTE 2026/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Première Chambre Jugement du 28 Mai 2026 N° RG 25/00029 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IKZJ DEMANDEUR Monsieur [V] [R] né le 21 Décembre 1989 à [Localité 1] (74) demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Eric BOUCHER, membre de la SELARL LEX PUBLICA, av

    Lire la décision → Vérifier la source 6a18a96dcdc6046d47499b97
  • tj Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes tj72181 n° 25/00020

    TJ 72181, 28 mai 2026, RG 25/00020

    MINUTE 2026/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Première Chambre Jugement du 28 Mai 2026 N° RG 25/00020 - N° Portalis DB2N-W-B7J-ILBK DEMANDEURS Madame [S] [G] veuve [N] née le 15 Novembre 1951 à [Localité 1] (78) demeurant [Adresse 1] Monsieur [M] [Q] [V] [N] né le 15 Février 1973 à [Localité 2]

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  • tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur tj72181 n° 24/01921

    TJ 72181, 28 mai 2026, RG 24/01921

    MINUTE 2026/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Première Chambre Jugement du 28 Mai 2026 N° RG 24/01921 - N° Portalis DB2N-W-B7I-IFYH DEMANDEURS Monsieur [X] [D] né le 03 Septembre 1972 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Boris MARIE, membre de la SCP MARIE & SOULARD, avocat

    Lire la décision → Vérifier la source 6a18a964cdc6046d47499acf
  • tj Expertise tj72181 n° 24/00340

    TJ 72181, 28 mai 2026, RG 24/00340

    N° RG 24/00340 - N° Portalis DB2N-W-B7I-IAWM MINUTE 2026/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Première Chambre Jugement du 28 Mai 2026 N° RG 24/00340 - N° Portalis DB2N-W-B7I-IAWM DEMANDEURS Madame [H] [L] épouse [A] née le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 1] (72) demeurant [Adresse 1] représen

    Lire la décision → Vérifier la source 6a18a95ecdc6046d47499a4d
  • tj Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction tj72181 n° 25/02148

    TJ 72181, 26 mai 2026, RG 25/02148

    N° RG 25/02148 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IQ6I MINUTE 2026/ ORDONNANCE DU : 26 Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/02148 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IQ6I AFFAIRE : ADAPEI DE LA SARTHE C/ SARTHE HABITAT TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Mic

    Lire la décision → Vérifier la source 6a1606c5cdc6046d4707d89b
  • tj Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction tj72181 n° 25/01865

    TJ 72181, 26 mai 2026, RG 25/01865

    N° RG 25/01865 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IQZ2 MINUTE 2026/ ORDONNANCE DU : 26 Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/01865 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IQZ2 AFFAIRE : S.D.C. [Adresse 1] C/ [Q] [X], [I] [O] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-M

    Lire la décision → Vérifier la source 6a1606c3cdc6046d4707d84d
  • tj Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction tj72181 n° 25/01614

    TJ 72181, 26 mai 2026, RG 25/01614

    N° RG 25/01614 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IPQ2 MINUTE 2026/ ORDONNANCE DU : 26 Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/01614 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IPQ2 AFFAIRE : [A] [E] C/ S.A.R.L. TERRE DES COMTES DU MAINE, E.U.R.L. [Q] [C] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE

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  • tj Autre décision avant dire droit tj72181 n° 25/01515

    TJ 72181, 26 mai 2026, RG 25/01515

    N° RG 25/01515 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IOAL MINUTE 2026/ ORDONNANCE DU : 26 Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/01515 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IOAL AFFAIRE : [W] [N], [V] [X] C/ [J] [L], Compagnie d’assurance [1], S.A. [2] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MIS

    Lire la décision → Vérifier la source 6a1606bdcdc6046d4707d7d4
  • tj Déclare la demande ou le recours irrecevable tj72181 n° 25/01236

    TJ 72181, 26 mai 2026, RG 25/01236

    N° RG 25/01236 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IOGO MINUTE 2026/ ORDONNANCE DU : 26 Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/01236 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IOGO AFFAIRE : S.A.S. [1] C/ [K] [X], Société [2], S.A. [3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, M

    Lire la décision → Vérifier la source 6a1606bacdc6046d4707d783
  • tj Décision tranchant pour partie le principal tj72181 n° 24/03098

    TJ 72181, 26 mai 2026, RG 24/03098

    N° RG 24/03098 - N° Portalis DB2N-W-B7I-IJBN MINUTE 2026/ ORDONNANCE DU : 26 Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 24/03098 - N° Portalis DB2N-W-B7I-IJBN AFFAIRE : S.A.S. [Y] AGRICULTURE C/ E.A.R.L. SOL 3 D TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Mar

    Lire la décision → Vérifier la source 6a1606b6cdc6046d4707d75d

Raccourcis

Requêtes fréquentes et visas utiles

"faute grave" vices cachés (cc) article 700 art. 1240 art. 1241 art. 1641 art. L1235-3 art. L1234-9 art. L132-1