Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 64 j · stale
-
ca Autre Cour d'appel de Bastia n° 15/00023
CA Bastia, 14 déc. 2016, RG 15/00023
Ch. civile A ARRET No du 14 DECEMBRE 2016 R. G : 15/ 00023 MB-C Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO, décision attaquée en date du 06 Juin 2011, enregistrée sous le no X... Y... C/ Consorts Z... A... COUR D'APPEL DE BAST
-
ca Autre Cour d'appel de Basse-Terre n° 15/00023
CA Basse-Terre, 28 nov. 2016, RG 15/00023
VS/ FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 341 DU VINGT HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 15/ 00023 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 4 décembre 2014, section commerce. APPELANTS ET INTIMES Monsieur GEORGES
-
ca Autre Cour d'appel de Limoges n° 15/00023
CA Limoges, 28 janv. 2016, RG 15/00023
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 28 JANVIER 2016 ARRET N. RG N : 15/ 00023 AFFAIRE : Patricia X... C/ SARL AREDEP DEMANDE EN PAIEMENT Grosse délivrée Me MAISONNEUVE, avocat --- = = oOo = =--- Le vingt huit Janvie
-
ca Autre Cour d'appel de Limoges n° 15/00023
CA Limoges, 21 déc. 2015, RG 15/00023
ARRET N. RG N : 15/ 00023 AFFAIRE : M. Thibaut X..., Mme Astrid Y... Mme Maud Z... ASSOCIATION EDUCATIVE CREUSOISE DE LA JEUNESSE ET DE LA FAMILLE, ASSOCIATION OLGA SPITZER LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS --- = = oOo = =--- ARRET DU
-
ca Autre Cour d'appel de Limoges n° 15/00023
CA Limoges, 10 juill. 2015, RG 15/00023
N DOSSIER N 15/ 00023 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 10 Juillet 2015 Monsieur Frédéric X... Madame Isabelle Y... épouse X... c/ Maître Christian Z... pris en sa qualité de mandataire de la liquidation judiciaire de L'E. U. R. L. LIMOUSIN ECO CONCEPT LIMOGE
-
ca Autre Cour d'appel de Limoges n° 15/00023
CA Limoges, 2 juill. 2015, RG 15/00023
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET DU 02 JUILLET 2015 ARRET N. RG N : 15/ 23-15/ 29-15/ 30 AFFAIRE : M. Thibaut X..., Mme Astrid Y... M. Thibaut X..., Mme Astrid Y..., Mme Maud Z... ASSOCIATION EDUCATIVE CREUSOISE DE LA JEUNESSE ET DE LA FAMILLE, A
-
ca Autre Cour d'appel de Poitiers n° 15/00023
CA Poitiers, 22 juin 2015, RG 15/00023
MINUTE No26 COUR D'APPEL DE POITIERS RG 15/ 00023 22 Juin 2015 CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Aurélien X... Nous, Roland POTEE, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté
-
ca Autre Cour d'appel de Limoges n° 15/00023
CA Limoges, 22 mai 2015, RG 15/00023
COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 22 mai 2015 N 28 DOSSIER N 15/ 24 Alexandre X... LIMOGES, le 22 mai 2015 Monsieur Jean Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de Limoges, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie
-
ca Autre Cour d'appel de Poitiers n° 15/00023
CA Poitiers, 16 avr. 2015, RG 15/00023
COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉR Ordonnance n° 26 --------------------------- 16 Avril 2015 --------------------------- RG no15/ 00023 --------------------------- SASU ATLANTIC METAL, SAS PAPREC FRANCE C/ David X..., Céline Y... épouse Z..., Hervé A..., SAS
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles