Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 29 j · stale
-
ca other ca_fort_de_france n° 19/00090
CA Fort De France, 7 janv. 2025, RG 19/00090
ARRÊT N° N° RG 19/00090 N° Portalis DBWA-V-B7D-CB2J Mme [L] [M] C/ Mme [P] [I]épouse [J] M. [Z] [G] [J] COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 07 JANVIER 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal de grande
-
ca Autre Cour d'appel de Fort-de-France n° 19/00090
CA Fort-de-France, 7 févr. 2023, RG 19/00090
ARRET N° N° RG 19/00090 N°Portalis DBWA-V-B7D-CB2J Mme [A] [J] C/ Mme [F] [S] épouse [G] M. [HY] [C] [G] COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 07 FEVRIER 2023 Décision déférée à la cour : Jugement Tribunal de Grande Instance
-
ca Autre Cour d'appel de Nouméa n° 19/00090
CA Nouméa, 16 janv. 2023, RG 19/00090
N° de minute : 1/2023 COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 16 janvier 2023 Chambre commerciale Numéro R.G. : N° RG 19/00090 - N° Portalis DBWF-V-B7D-QGZ Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 31 juillet 2019 par le tribunal mixte de commerce de NOUMEA (RG n° 2017/450) S
-
ca Autre Cour d'appel de Papeete n° 19/00090
CA Papeete, 8 déc. 2022, RG 19/00090
N° 122 KS --------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Dumas, le 19.12.2022. Copie authentique délivrée à : - Me Despoir, le 19.12.2022. REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre des Terres Audience du 8 décembre 2022 RG 19/00090 ; Décisio
-
ca Autre Cour d'appel d'Angers n° 19/00090
CA Angers, 30 juin 2022, RG 19/00090
COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/00090 - N° Portalis DBVP-V-B7D-EOMR. Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 22 Janvier 2014, enregistrée sous
-
ca Autre Cour d'appel de Montpellier n° 19/00090
CA Montpellier, 11 mai 2022, RG 19/00090
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 11 MAI 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/00090 - N° Portalis DBVK-V-B7D-N6YK ARRET N° Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 DECEMBRE 2018 CONSEIL DE PR
-
ca Autre Cour d'appel de Bordeaux n° 19/00090
CA Bordeaux, 17 juin 2020, RG 19/00090
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 17 JUIN 2020 (Rédacteur : Madame Nathalie Pignon, présidente) PRUD'HOMMES N° RG 19/00090 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-KZTZ Monsieur [E] [O] [H] [M] Madame [U] [F] [T] [M] ès qu
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles