Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 58 j · stale
-
ca Autre Cour d'appel d'Aix-en-Provence n° 20/00097
CA Aix-en-Provence, 1 déc. 2023, RG 20/00097
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-6 ARRÊT AU FOND DU 1er DECEMBRE 2023 N° 2023/ 286 Rôle N° RG 20/00097 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFMGN SAS HYDRO EXTRUSION PUGET C/ [C] [M] Copie exécutoire délivrée le :01/12/2023 à : Me Math
-
ca Irrecevabilité Cour d'appel de Nîmes n° 20/00097
CA Nîmes, 17 mars 2023, RG 20/00097
COUR D'APPEL DE NÎMES 5ème chambre sociale PH RG N° : N° RG 20/00097 - N° Portalis DBVH-V-B7E-HTNM Minute n° : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AVIGNON, section CO, décision attaquée en date du 04 Décembre 2019, enregistrée sous le n° F
-
ca Autre Cour d'appel d'Angers n° 20/00097
CA Angers, 28 févr. 2023, RG 20/00097
COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00097 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EUMO. Jugement Au fond, origine Pole social du TJ de LAVAL, décision attaquée en date du 30 Janvier 2020, enregistrée sous le n° 18/00275 ARR
-
ca Autre Cour d'appel de Chambéry n° 20/00097
CA Chambéry, 14 juin 2022, RG 20/00097
COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 14 Juin 2022 N° RG 20/00097 - N° Portalis DBVY-V-B7E-GMVI Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Commerce de CHAMBERY en date du 18 Décembre 2019, RG 2018F00317 Appelante S.A. INTRUM DEBT FINANC
-
ca Autre Cour d'appel de Nouméa n° 20/00097
CA Nouméa, 9 juin 2022, RG 20/00097
N° de minute : 34/2022 COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 9 juin 2022 Chambre commerciale Numéro R.G. : N° RG 20/00097 - N° Portalis DBWF-V-B7E-RLJ Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 28 août 2020 par le tribunal mixte de commerce de NOUMEA (RG n° :20/96) Saisine de
-
ca Autre Cour d'appel d'Orléans n° 20/00097
CA Orléans, 2 juin 2022, RG 20/00097
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 2 JUIN 2022 à la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI la SELARL SYLVIE MAZARDO -LD- ARRÊT du : 2 JUIN 2022 MINUTE N° : - 22 N° RG 20/00097 - N° Portalis DBVN-V-B7E-GC36
-
ca Autre Cour d'appel de Bordeaux n° 20/00097
CA Bordeaux, 31 mai 2022, RG 20/00097
COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 31 MAI 2022 N° RG 20/00097 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LMW4 LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D APPEL DE BORDEAUX c/ [S] [P] Nature de la décision : AU FOND
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 20/00097
CA Paris, 16 mai 2022, RG 20/00097
Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 9 ORDONNANCE DU 13 JUIN 2022 Contestations d'Honoraires d'Avocat (N° /2022, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00097 - N° Por
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles