Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 27 j · stale
-
ca other ca_chambery n° 20/00122
CA Chambery, 4 déc. 2025, RG 20/00122
N° Minute : 2C25/434 COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 2ème Chambre Arrêt du Jeudi 04 Décembre 2025 N° RG 20/00122 - N° Portalis DBVY-V-B7E-GMXY Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 14 Avril 2014, RG 12/00061 Appelant - De
-
ca Autre Cour d'appel d'Angers n° 20/00122
CA Angers, 23 janv. 2024, RG 20/00122
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE A - CIVILE IG/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 20/00122 - N° Portalis DBVP-V-B7E-ET54 jugement du 16 Décembre 2019 Tribunal de Grande Instance de LAVAL n° d'inscription au RG de première instance 18/00160 ARRET DU 23 JANVIER 2024 APPELANT : Monsi
-
ca Autre Cour d'appel de Chambéry n° 20/00122
CA Chambéry, 9 nov. 2023, RG 20/00122
COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 2ème Chambre ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT du 09 Novembre 2023 N° RG 20/00122 - N° Portalis DBVY-V-B7E-GMXY Appelant - demandeur à la saisine M. [Y] [P] né le [Date naissance 3] 1961 au MAROC, demeurant [Adresse 1] Représenté par la SE
-
ca Autre Cour d'appel de Rennes n° 20/00122
CA Rennes, 22 mai 2023, RG 20/00122
8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°206 N° RG 20/00122 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QMED M. [Z] [L] C/ SAS EOS FRANCE Infirmation Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Gwenaela PARENT - Me Marie VERRANDO RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPL
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 20/00122
CA Paris, 14 mars 2023, RG 20/00122
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 9 ORDONNANCE DU 14 MARS 2023 Contestations d'Honoraires d'Avocat (N° /2023, 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00122 - N° P
-
ca Autre Cour d'appel de Nîmes n° 20/00122
CA Nîmes, 22 nov. 2022, RG 20/00122
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 20/00122 - N° Portalis DBVH-V-B7E-HTQA EM/DO CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NIMES 12 décembre 2019 RG :18/00531 [O] C/ S.A. SES IMAGOTAG Grosse délivrée le à
-
ca Autre Cour d'appel d'Aix-en-Provence n° 20/00122
CA Aix-en-Provence, 10 nov. 2022, RG 20/00122
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-4 ARRÊT AU FOND DU 10 NOVEMBRE 2022 N° 2022/ 273 Rôle N° RG 20/00122 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFMI7 Société L'ELIXIR LOUNGE C/ [Z] [F] SARL LIJO'S SCI L'ATHENA Copie exécutoire délivrée le : à :
-
ca Autre Cour d'appel de Fort-de-France n° 20/00122
CA Fort-de-France, 16 sept. 2022, RG 20/00122
ARRET N° 22/178 R.G : N° RG 20/00122 - N° Portalis DBWA-V-B7E-CE5O Du 16/09/2022 [K] C/ S.A.S. OUTREMER TELECOM COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 16 SEPTEMBRE 2022 Décision déférée à la cour : jugement du Conseil de Prud'hommes - Format
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 20/00122
CA Paris, 9 juin 2022, RG 20/00122
République française Au nom du Peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 9 - B ARRÊT DU 09 Juin 2022 (n° 99 , 1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 20/00122 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBYZE Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Décembre 2
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 20/00122
CA Paris, 2 juin 2022, RG 20/00122
Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 9 ORDONNANCE DU 07 SEPTEMBRE 2022 Contestations d'Honoraires d'Avocat (N° /2022, 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00122 - N
-
ca Autre Cour d'appel de Grenoble n° 20/00122
CA Grenoble, 17 mai 2022, RG 20/00122
C4 N° RG 20/00122 N° Portalis DBVM-V-B7E-KJN3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELAS FOLLET RIVOIRE la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRE
-
ca Autre Cour d'appel de Pau n° 20/00122
CA Pau, 15 oct. 2020, RG 20/00122
PhD/ND Numéro 20/2725 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 1 ARRET DU 15/10/2020 Dossier : N° RG 20/00122 - N° Portalis DBVV-V-B7E-HO3I Nature affaire : Appel sur une décision du juge commissaire relative à la vente d'actifs Affaire : [W] [E]
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles