Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 62 j · stale
-
ca Autre Cour d'appel d'Angers n° 20/00340
CA Angers, 20 févr. 2024, RG 20/00340
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE A - CIVILE YW/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 20/00340 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EUMT jugement du 14 Janvier 2020 Tribunal de Grande Instance d'ANGERS n° d'inscription au RG de première instance 18/01947 ARRET DU 20 FEVRIER 2024 APPELANT : Monsie
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 20/00340
CA Paris, 21 avr. 2023, RG 20/00340
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 13 ARRÊT DU 21 Avril 2023 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 20/00340 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBH2Z Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 Octobre 2
-
ca Autre Cour d'appel de Riom n° 20/00340
CA Riom, 7 févr. 2023, RG 20/00340
07 FEVRIER 2023 Arrêt n° SN/NB/NS Dossier N° RG 20/00340 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FL32 S.A.S. SPIE INDUSTRIE ET TERTIAIRE venant aux droits de la société SPIE SUD EST / [D] [F] jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont ferrand, décision
-
ca Autre Cour d'appel de Versailles n° 20/00340
CA Versailles, 19 janv. 2023, RG 20/00340
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 6e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 19 JANVIER 2023 N° RG 20/00340 N° Portalis DBV3-V-B7E-TXO6 AFFAIRE : SAS TAIS C/ [Z] [B] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 décembre 2019 par le Conseil de
-
ca Autre Cour d'appel d'Orléans n° 20/00340
CA Orléans, 5 déc. 2022, RG 20/00340
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 05/12/2022 la SCP DUBOSC-SAUTROT la SCP MERLE-PION-ROUGELIN ARRÊT du : 05 DECEMBRE 2022 N° : - N° RG :20/00340 - N° Portalis DBVN-V-B7E-GDLL DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Insta
-
ca Autre Cour d'appel d'Angers n° 20/00340
CA Angers, 17 nov. 2022, RG 20/00340
COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00340 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EWPW. Jugement Au fond, origine Pole social du TJ du MANS, décision attaquée en date du 31 Juillet 2020, enregistrée sous le n° 19/00093 ARRÊ
-
ca Autre Cour d'appel d'Aix-en-Provence n° 20/00340
CA Aix-en-Provence, 29 sept. 2022, RG 20/00340
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT AU FOND DU 29 SEPTEMBRE 2022 N° 2022/ AL Rôle N° 20/00340 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFM6Q [H] [K] C/ SAS CSF Copie exécutoire délivrée le : 29/09/2022 à : - Me Sandrine COHEN-SCALI, av
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 20/00340
CA Paris, 7 juin 2022, RG 20/00340
Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 8 ARRÊT DU 7 JUIN 2022 (n° / 2022, 20 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00340 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBG3W Décision déféré
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles