Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 62 j · stale
-
ca Autre Cour d'appel de Lyon n° 20/00367
CA Lyon, 24 mars 2023, RG 20/00367
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 20/00367 - N° Portalis DBVX-V-B7E-MZYN SARL LUXUANT SECURITY GRAND SUD C/ [B] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de LYON du 17 Décembre 2019 RG : 17/00942 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE S
-
ca Autre Cour d'appel de Rennes n° 20/00367
CA Rennes, 1 févr. 2023, RG 20/00367
5ème Chambre ARRÊT N°-41 N° RG 20/00367 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QM55 M. [M] [K] SAS LA CALZONE C/ M. [V] [R] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée
-
ca Autre Cour d'appel d'Angers n° 20/00367
CA Angers, 15 déc. 2022, RG 20/00367
COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00367 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EWZJ. Jugement Au fond, origine Pole social du TJ de LAVAL, décision attaquée en date du 30 Septembre 2020, enregistrée sous le n° 18/00300 A
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 20/00367
CA Paris, 1 déc. 2022, RG 20/00367
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 9 ORDONNANCE DU 01 DECEMBRE 2022 Contestations d'Honoraires d'Avocat (N° /2022, 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00367 -
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 20/00367
CA Paris, 17 nov. 2022, RG 20/00367
Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 8 ARRET DU 17 NOVEMBRE 2022 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00367 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBH65 Décision déférée à la Cour
-
ca Autre Cour d'appel de Grenoble n° 20/00367
CA Grenoble, 21 juin 2022, RG 20/00367
C4 N° RG 20/00367 N° Portalis DBVM-V-B7E-KKHU N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELAS FOLLET RIVOIRE la SCP VBA AVOCATS ASSOCIES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE
-
ca Autre Cour d'appel de Dijon n° 20/00367
CA Dijon, 16 juin 2022, RG 20/00367
OM/CH [X] [B] C/ S.A.S. GV BYMYCAR BOURGOGNE Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON
-
ca Autre Cour d'appel de Riom n° 20/00367
CA Riom, 31 mai 2022, RG 20/00367
31 MAI 2022 Arrêt n° FD/SB/NS Dossier N° RG 20/00367 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FL6G [E] [U] / S.A.R.L. ALUTEC MENUISERIES Arrêt rendu ce TRENTE ET UN MAI DEUX MILLE VINGT DEUX par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE (SOCIALE) de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délib
-
ca Autre Cour d'appel de Nîmes n° 20/00367
CA Nîmes, 17 mai 2022, RG 20/00367
ARRÊT N° R.G : N° RG 20/00367 - N° Portalis DBVH-V-B7E-HUDP CRL/DO TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIMES 08 janvier 2020 RG:19/00110 S.A.R.L. SOS OXYGENE SUD C/ CPAM DU GARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 17 MAI 2
-
ca Autre Cour d'appel de Poitiers n° 20/00367
CA Poitiers, 12 mai 2022, RG 20/00367
ASB/PR ARRET N° 306 N° RG 20/00367 N° Portalis DBV5-V-B7E-F6PV [L] C/ [L] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 12 MAI 2022 Décision déférée à la Cour
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles