Corpus de jurisprudence
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2,059,916 décisions
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ca Autre Cour d'appel de Metz n° 20/00374
CA Metz, 22 août 2023, RG 20/00374
Arrêt n° 23/00363 22 août 2023 --------------------- N° RG 20/00374 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FHLT ------------------------- Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de FORBACH 06 janvier 2020 F 18/00070 ------------------------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
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ca Autre Cour d'appel de Dijon n° 20/00374
CA Dijon, 27 avr. 2023, RG 20/00374
KG/CH S.A.R.L. [Z], prise en la personne de son représentant légal C/ [G] [A] [M] [P] Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Haute-Marne [V] [T] [D] [T] [X] [T] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à :
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ca Autre Cour d'appel de Rennes n° 20/00374
CA Rennes, 25 janv. 2023, RG 20/00374
9ème Ch Sécurité Sociale ARRÊT N° N° RG 20/00374 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QM6M [Z] [P] C/ URSSAF BRETAGNE Copie exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE
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ca Autre Cour d'appel de Nîmes n° 20/00374
CA Nîmes, 6 déc. 2022, RG 20/00374
ARRÊT N° N° RG 20/00374 - N° Portalis DBVH-V-B7E-HUEF EM/DO CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE NIMES 20 janvier 2020 RG :F 17/00309 S.A.S. SPIE NUCLEAIRE C/ [O] COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre social
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ca Autre Cour d'appel d'Angers n° 20/00374
CA Angers, 15 nov. 2022, RG 20/00374
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE A - CIVILE YB/IM ARRET N°: AFFAIRE N° RG 20/00374 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EUOS Jugement du 28 Janvier 2020 Tribunal paritaire des baux ruraux du MANS n° d'inscription au RG de première instance 51-18-5 ARRET DU 15 NOVEMBRE 2022 APPELANT :
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ca Autre Cour d'appel de Versailles n° 20/00374
CA Versailles, 14 sept. 2022, RG 20/00374
COUR D'APPEL DE VERSAILLES 17e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 14 SEPTEMBRE 2022 N° RG 20/00374 N° Portalis DBV3-V-B7E-TXX6 AFFAIRE : [C] [I] [K] C/ Société ORIENCO Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 janvier 2020 par le Conseil de Prud'
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ca Autre Cour d'appel d'Angers n° 20/00374
CA Angers, 25 août 2022, RG 20/00374
COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00374 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EW5Z. Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du Mans, décision attaquée en date du 31 Juillet 2020, enregistrée sous
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ca Autre Cour d'appel de Papeete n° 20/00374
CA Papeete, 9 juin 2022, RG 20/00374
N° 208 GR ------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Mikou, le 09.06.2022. Copie authentique délivrée à : - Me Da Silveira, le 09.06.2022. REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Commerciale Audience du 9 juin 2022 RG 20/00374 ; Décision d
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ca Autre Cour d'appel d'Orléans n° 20/00374
CA Orléans, 3 mai 2022, RG 20/00374
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Johanna GUEREKOBAYA SELARL [10] CPAM D'INDRE ET LOIRE EXPÉDITION à : [X] [F] SASU [12] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal judiciaire de TOURS ARRÊT du : 3 MAI 2022 Min
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