Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 48 j · stale
-
ca Autre Cour d'appel de Montpellier n° 20/02434
CA Montpellier, 29 nov. 2023, RG 20/02434
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 29 NOVEMBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02434 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OTIJ ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 MAI 2020 CONSEI
-
ca Autre Cour d'appel d'Orléans n° 20/02434
CA Orléans, 28 nov. 2023, RG 20/02434
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/11/2023 la SELARL A.B.R.S ET ASSOCIES la SELARL LEXAVOUE [Localité 10]-[Localité 9] ARRÊT du : 28 NOVEMBRE 2023 N° : - 23 N° RG 20/02434 - N° Portalis DBVN-V-B7E-GH2Q DÉCISION ENTREPRISE : Jugem
-
ca Autre Cour d'appel de Poitiers n° 20/02434
CA Poitiers, 4 mai 2023, RG 20/02434
VC/PR ARRET N° 253 N° RG 20/02434 N° Portalis DBV5-V-B7E-GDNE [G] [T] C/ URSSAF DES PAYS DE LA LOIRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre sociale ARRÊT DU 04 MAI 2023
-
ca Autre Cour d'appel d'Amiens n° 20/02434
CA Amiens, 8 mars 2023, RG 20/02434
COUR D'APPEL AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE D.A. : Numéro : 20/01398 du : 19 Juin 2020 RG : N° RG 20/02434 - N° Portalis DBV4-V-B7E-HXIW Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'Amiens en date du 28 Mai 2020 dans l'affaire portant le n°
-
ca Renvoi Cour d'appel de Montpellier n° 20/02434
CA Montpellier, 7 déc. 2022, RG 20/02434
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 07 DECEMBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02434 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OTIJ N° 22/1808 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 MAI 2020
-
ca Autre Cour d'appel de Douai n° 20/02434
CA Douai, 21 oct. 2022, RG 20/02434
ARRÊT DU 21 Octobre 2022 N° 1727/22 N° RG 20/02434 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TLLN AM/VDO Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Tourcoing en date du 26 Novembre 2020 (RG 19/00179 -section )
-
ca Autre Cour d'appel de Versailles n° 20/02434
CA Versailles, 28 sept. 2022, RG 20/02434
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 19e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 28 SEPTEMBRE 2022 N° RG 20/02434 N° Portalis DBV3-V-B7E-UEBQ AFFAIRE : S.A.R.L. HOLDING [M] LVP anciennement dénommée LES VIEILLES POUTRES C/ [K] [G] Décision déférée à la c
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 20/02434
CA Paris, 10 mai 2022, RG 20/02434
Copies exécutoiresREPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 11 ARRET DU 10 MAI 2022 (n° , 15 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02434 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBX6C Décision déférée à la Cour : J
-
ca Autre Cour d'appel de Chambéry n° 2002/434
CA Chambéry, 4 juin 2002, RG 2002/434
COUR D'APPEL DE CHAMBERY 4ème Chambre ORDONNANCE Nous, X, Premier Président de la Cour d'Appel de CHAMBERY, assisté de X, Greffier, avons rendu, le QUATRE JUIN DEUX MIL DEUX, après débats tenus le 7 MAI 2002, l'ordonnance suivante : RG N° 2002/434 (MJ/BS) opposant : Maître CHATEL-LOUROZ Ro
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles