Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 32 j · stale
-
ca Autre Cour d'appel de Bordeaux n° 20/03090
CA Bordeaux, 16 nov. 2023, RG 20/03090
COUR D'APPEL DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 16 NOVEMBRE 2023 N° RG 20/03090 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LVA7 [Z] [B] c/ [U] [F] [M] [X] [D] [K] [R] [T] Nature de la décision : AU FOND
-
ca Autre Cour d'appel de Montpellier n° 20/03090
CA Montpellier, 25 oct. 2023, RG 20/03090
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 25 OCTOBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/03090 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OUOG Arrêt n° : Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 JUILLET 2020 du C
-
ca Autre Cour d'appel d'Amiens n° 20/03090
CA Amiens, 28 juin 2023, RG 20/03090
COUR D'APPEL AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE D.A. : Numéro : 20/01983 du : 19 Juin 2020 RG : N° RG 20/03090 - N° Portalis DBV4-V-B7E-HYQG Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'Amiens en date du 28 Mai 2020 dans l'affaire portant le n°
-
ca Autre Cour d'appel de Rennes n° 20/03090
CA Rennes, 12 mai 2023, RG 20/03090
2ème Chambre ARRÊT N°226 N° RG 20/03090 N° Portalis DBVL-V-B7E-QXXS (2) Mme [M] [N] épouse [H] M. [G] [X] [H] S.A.R.L. LEMAAN C/ CRCAM DU FINISTERE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 20/03090
CA Paris, 30 mars 2023, RG 20/03090
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 7 ARRET DU 30 MARS 2023 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/03090 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CB2XY Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Février 2020 - Conseil
-
ca Autre Cour d'appel de Pau n° 20/03090
CA Pau, 25 oct. 2022, RG 20/03090
SF/CD Numéro 22/03752 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRÊT DU 25/10/2022 Dossier : N° RG 20/03090 - N° Portalis DBVV-V-B7E-HW5L Nature affaire : Demande en réparation des dommages causés par un véhicule aérien, maritime ou fluvial Affaire : [K] [N] [B
-
ca Autre Cour d'appel de Colmar n° 20/03090
CA Colmar, 29 juill. 2022, RG 20/03090
MINUTE N° 22/629 NOTIFICATION : ASSEDIC ( ) Copie par LS à : - parties - avocats - délégués syndicaux Le Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SO
-
ca Autre Cour d'appel de Toulouse n° 20/03090
CA Toulouse, 30 mai 2022, RG 20/03090
30/05/2022 ARRÊT N° 2022/307 N° RG 20/03090 - N° Portalis DBVI-V-B7E-NZ2D S.B/K.S Décision déférée du 08 Octobre 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( F 18/01134) G [E] SECTION INDUSTRIE [P] [J] C/ S.A. DAHER AEROSPACE
-
ca Autre Cour d'appel de Douai n° 20/03090
CA Douai, 19 mai 2022, RG 20/03090
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 19/05/2022 **** N° de MINUTE : N° RG 20/03090 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TEND Jugement (N° 20/00909) rendu le 30 juin 2020 par le tribunal judiciaire de Lille APPELANT
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles