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tj Maintien de la mesure de soins psychiatriques Tribunal judiciaire de Marseille n° 24/12008
TJ Marseille, 31 oct. 2024, RG 24/12008
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Procédure de Soins Psychiatriques Contraints Recours Obligatoire Ordonnance Du Jeudi 31 Octobre 2024 N°Minute : 24/1188 N° RG 24/12008 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5TSP Demandeur LE DIRECTEUR DE L’HOPITAL [6] HOPITAL [6] [Adresse 3] [Localité 1] Non compar
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