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tj Maintien de la mesure de soins psychiatriques tj13055 n° 25/08522
TJ 13055, 9 sept. 2025, RG 25/08522
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] Procédure de Soins Psychiatriques Contraints Recours Obligatoire Ordonnance Du Mardi 09 Septembre 2025 N°Minute : 25/914 N° RG 25/08522 - N° Portalis DBW3-W-B7J-62AM Demandeur LE DIRECTEUR DE CENTRE HOSPITALIER VALVERT Non comparant Défendeur Monsie
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