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tj Mainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention tj35238 n° 25/09729
TJ 35238, 27 nov. 2025, RG 25/09729
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] service des hospitalisations sous contrainte À N° RG 25/09729 - N° Portalis DBYC-W-B7J-L52S Minute n° 25/00911 [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] Ordonnons la mainlevée de la mesure de contention de Mme [V] [T]. Notifions qu
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