Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 63 j · stale
-
ca Autre Cour d'appel de Dijon n° 07/01088
CA Dijon, 27 mai 2008, RG 07/01088
Roger X... C / CHAMBRE DE COMMERCE & D'INDUSTRIE Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 27 Mai 2008 COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B ARRÊT DU 27 MAI 2008 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL N° 07 / 01088 Décision déférée à la Cour : AU FOND du 15 SEPTEMBRE 2003, rendue par le T
-
ca Autre Cour d'appel de Chambéry n° 07/01088
CA Chambéry, 6 mai 2008, RG 07/01088
Le SIX MAI DEUX MILLE HUIT, LA CHAMBRE CIVILE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause 07 / 01088- 3e Chambre opposant : APPELANTE Mme Marie, Josette X... épouse Y..., demeurant ... représentée par la SCP FILLARD / COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour
-
ca Autre Cour d'appel de Douai n° 07/01088
CA Douai, 30 avr. 2008, RG 07/01088
ARRET DU 30 avril 2008 N 149 / 08 RG 07 / 01088 JUGT Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LILLE EN DATE DU 20 Mars 2007 NOTIFICATION à parties le Copies avocats le 30 / 04 / 08 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale- APPELANT : M. Pau
-
ca Autre Cour d'appel de Nîmes n° 07/01088
CA Nîmes, 5 févr. 2008, RG 07/01088
ARRÊT No56 / 57 R. G : 07 / 01088 BN / DO TRIBUNAL D'INSTANCE D'AVIGNON 06 juin 2006 X... A... C / Y... COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 05 FEVRIER 2008 APPELANTS (07 / 1088) ET DEFENDEURS (07 / 2282) : Monsieur Emile X... né le 30 Août 1942 à
-
ca Autre Cour d'appel de Lyon n° 07/01088
CA Lyon, 9 nov. 2007, RG 07/01088
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 07/01088 SA STARTER REPRESENTEE PAR SON PDG EN EXERCICE C/ X... APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT-ETIENNE du 15 Janvier 2007 RG : F 05/00875 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 NOVEMB
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles