Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 33 j · stale
-
tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur tj06088 n° 20/00375
TJ 06088, 20 mars 2026, RG 20/00375
COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE M I N U T E (Décision Civile) JUGEMENT :, [Z], [D] c/ Société CEMA, Société du, [Adresse 1], Compagnie d’assurances MONCEAU GENERALE ASSURANCES SA, Compagnie d’assurances AXA FRANCE IARD MINUTE N° 2026/ 194 Du 20 Mars 2026 2ème C
-
tj Désistement partiel tj69123 n° 20/00375
TJ 69123, 12 janv. 2026, RG 20/00375
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 20/00375 - N° Portalis DB2H-W-B7E-UUCI Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS - 446 Maître Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS - 638 Maître Cécile LETANG de la
-
ca Autre Cour d'appel d'Angers n° 20/00375
CA Angers, 27 juin 2024, RG 20/00375
COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00375 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EW6L. Jugement Au fond, origine Pole social du TJ d'ANGERS, décision attaquée en date du 07 Septembre 2020, enregistrée sous le n° 19/59 ARRÊT
-
ca Autre Cour d'appel d'Angers n° 20/00375
CA Angers, 16 avr. 2024, RG 20/00375
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE A - CIVILE IG/CG ARRET N° AFFAIRE N° RG 20/00375 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EUO4 jugement du 13 Janvier 2020 TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de TJ LAVAL n° d'inscription au RG de première instance : 18/00262 ARRET DU 16 AVRIL 2024 APPELANTS
-
ca Autre Cour d'appel de Papeete n° 20/00375
CA Papeete, 23 mars 2023, RG 20/00375
N° 112 CG -------------- Copies exécutoires délivrées à : - Me Lamourette, - Me Eftimie-Spitz, - Me Dumas, le 23.03.2023. Copie authentique délivrée à : - Me Des Arcis, le 23.03.2023. REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 23 mars 20
-
ca Autre Cour d'appel de Riom n° 20/00375
CA Riom, 27 sept. 2022, RG 20/00375
27 SEPTEMBRE 2022 Arrêt n° CHR/NB/NS Dossier N° RG 20/00375 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FL6U SCA MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN / [D] [F] [T] [E] Arrêt rendu ce VINGT SEPT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE (SOCIALE) de la Cour d'Appel de
-
ca Autre Cour d'appel de Papeete n° 20/00375
CA Papeete, 22 sept. 2022, RG 20/00375
N° 371/add SE -------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Des Arcis, - Me Lamourette, - Me Eftimie,Spitz, - Me Dumas, le 23.09.2022. REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 22 septembre 2022 RG 20/00375 ; Décision déférée
-
ca Autre Cour d'appel de Dijon n° 20/00375
CA Dijon, 7 juill. 2022, RG 20/00375
RUL/CH [P] [C] C/ S.A.S.U. PATI-PRESTIGE BOURGOGNE prise en la personne de son dirigeant en exercice domicilié de droit en cette qualité au siège Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à :
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles