Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 61 j · stale
-
ca Autre Cour d'appel de Bordeaux n° 20/01220
CA Bordeaux, 5 oct. 2023, RG 20/01220
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 05 OCTOBRE 2023 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 20/01220 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LPWR Monsieur [T] [J]/CARSAT NORMANDIE et CARSAT NORMANDIE c/Monsieur [F] [J]
-
ca Autre Cour d'appel de Metz n° 20/01220
CA Metz, 13 févr. 2023, RG 20/01220
Arrêt n° 23/00049 13 Février 2023 --------------- N° RG 20/01220 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FJXD ------------------ Tribunal Judiciaire de METZ- Pôle social 07 Février 2020 15/01291 ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE
-
ca Autre Cour d'appel de Versailles n° 20/01220
CA Versailles, 2 févr. 2023, RG 20/01220
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 6e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 02 FEVRIER 2023 N° RG 20/01220 - N° Portalis DBV3-V-B7E-T4XK AFFAIRE : S.A.S. SOCIETE EUROPÉENNE POUR L'ÉQUIPEMENT DE L'HABITAT C/ [V] [C] [T] Décision déférée à la cour : Jugem
-
ca Autre Cour d'appel de Nancy n° 20/01220
CA Nancy, 15 sept. 2022, RG 20/01220
COUR D'APPEL DE NANCY Chambre sociale-2ème sect Prud'Hommes Appel d'une décision rendue par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANCY en date du 02 avril 2020 RG 18/00585 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° RG 20/01220 - N° Portalis DBVR-V-B7E-ES6U APPELANT(S) : Monsieur [X] [M]
-
ca Autre Cour d'appel de Grenoble n° 20/01220
CA Grenoble, 23 juin 2022, RG 20/01220
C9 N° RG 20/01220 N° Portalis DBVM-V-B7E-KMXG N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Cécile GABION AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE - PROTECTION SOC
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 20/01220
CA Paris, 22 juin 2022, RG 20/01220
Copies exécutoiresREPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 2 ARRET DU 22 JUIN 2022 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/01220 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBJVN Décision déférée à
-
ca Autre Cour d'appel de Chambéry n° 20/01220
CA Chambéry, 5 mai 2022, RG 20/01220
COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 2ème Chambre Arrêt du Jeudi 05 Mai 2022 N° RG 20/01220 - N° Portalis DBVY-V-B7E-GRHJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection de THONON-LES-BAINS en date du 25 Août 2020, RG 20/00724 Appelants M. [Z] [D] [H] e
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles