Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 28 j · stale
-
tj Renvoi à la mise en état tj34172 n° 20/01345
TJ 34172, 16 juin 2026, RG 20/01345
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 1] [Localité 1] -Pôle Civil section 1 - TOTAL COPIES 9 MINUTE NATIVEMENT NUMERIQUE transmise par RPVA 8 COPIE EXPERT COPIE DOSSIER 1 A.J. Numéro du répertoire général : N° RG 20/01345 - N° Portalis DBYB-W-B7E-MS4N DATE : 16 Juin 2026 ORDONNANCE
-
tj Renvoi à la mise en état tj34172 n° 20/01345
TJ 34172, 11 avr. 2025, RG 20/01345
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 27] [Localité 12] -Pôle Civil section 1 - TOTAL COPIES 12 COPIE REVÊTUE Formule Exécutoire Avocat COPIE CERTIFIÉE CONFORME : Avocat 11 COPIE EXPERT COPIE DOSSIER 1 A.J. Numéro du répertoire général : N° RG 20/01345 - N° Portalis DBYB-W-B7E-MS4N DATE
-
ca Autre Cour d'appel de Rouen n° 20/01345
CA Rouen, 5 juill. 2024, RG 20/01345
N° RG 20/01345 - N° Portalis DBV2-V-B7E-IOOF COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ET DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ARRET DU 05 JUILLET 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 09 Janvier 2020 APPELANTE : Société [10] [Adresse 1] [
-
ca Autre Cour d'appel d'Orléans n° 20/01345
CA Orléans, 4 sept. 2023, RG 20/01345
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/09/2023 Me Estelle GARNIER la SELARL ANDREANNE SACAZE ARRÊT du : 04 SEPTEMBRE 2023 N° : - N° RG :20/01345 - N° Portalis DBVN-V-B7E-GFQ2 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, J
-
ca Autre Cour d'appel de Montpellier n° 20/01345
CA Montpellier, 31 mai 2023, RG 20/01345
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 31 MAI 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/01345 - N° Portalis DBVK-V-B7E-ORJ6 ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 FEVRIER 2020 CONSEIL
-
ca Autre Cour d'appel de Riom n° 20/01345
CA Riom, 21 févr. 2023, RG 20/01345
21 FEVRIER 2023 Arrêt n° FD/NB/NS Dossier N° RG 20/01345 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FO22 [P] [O] / S.A.S. SOCIETE DES GRANDS GARAGES D'AUVERGNE jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont-ferrand, décision attaquée en date du 30 septembre 2
-
ca Autre Cour d'appel de Versailles n° 20/01345
CA Versailles, 22 sept. 2022, RG 20/01345
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 11e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 22 SEPTEMBRE 2022 N° RG 20/01345 - N° Portalis DBV3-V-B7E-T5P6 AFFAIRE : [Z] [L] [T] C/ S.A.R.L. GESTION HOTEL DE BOULOGNE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 22 A
-
ca Autre Cour d'appel de Colmar n° 20/01345
CA Colmar, 16 sept. 2022, RG 20/01345
MINUTE N° 392/2022 Copie exécutoire à - Me Michel WELSCHINGER - Me Anne CROVISIER Le 16 septembre 2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU16 Septembre 2022 Numéro
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles