Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 38 j · stale
-
ca Irrecevabilité Cour d'appel de Bordeaux n° 20/01439
CA Bordeaux, 22 févr. 2024, RG 20/01439
COUR D'APPEL DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 22 FEVRIER 2024 N° RG 20/01439 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LQLA [H] [C] épouse [U] [V] [U] c/ [Z] [J] [K] divorcée [G] [W] [I] [E] [F] [X] [T] [Y] Nature d
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 20/01439
CA Paris, 22 mars 2023, RG 20/01439
Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 3 ARRET DU 22 MARS 2023 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/01439 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBPBG Décision déférée à la Cour : Juge
-
ca Autre Cour d'appel d'Orléans n° 20/01439
CA Orléans, 20 mars 2023, RG 20/01439
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/03/2023 Me Florence GONTIER la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 20 MARS 2023 N° : - : N° RG 20/01439 - N° Portalis DBVN-V-B7E-GFYA DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BL
-
ca Autre Cour d'appel de Versailles n° 20/01439
CA Versailles, 26 janv. 2023, RG 20/01439
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 15e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 26 JANVIER 2023 N° RG 20/01439 - N° Portalis DBV3-V-B7E-T6GV AFFAIRE : S.A.S. CALBERSON ILE DE FRANCE C/ [Y] [X] ... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Juin 20
-
ca Autre Cour d'appel de Nîmes n° 20/01439
CA Nîmes, 10 janv. 2023, RG 20/01439
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 20/01439 - N° Portalis DBVH-V-B7E-HXHG MS/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AVIGNON 25 mars 2020 RG :18/00117 [T] C/ S.A.S. AUBERGE DE CASSAGNE Grosse délivrée le à
-
ca Autre Cour d'appel de Pau n° 20/01439
CA Pau, 20 sept. 2022, RG 20/01439
PS/MS Numéro 22/03328 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRÊT DU 20/09/2022 Dossier : N° RG 20/01439 - N° Portalis DBVV-V-B7E-HSQF Nature affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur Affaire : [I] [M]
-
ca Autre Cour d'appel de Rennes n° 20/01439
CA Rennes, 22 juin 2022, RG 20/01439
9ème Ch Sécurité Sociale ARRÊT N° N° RG 20/01439 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QQXE [6] C/ [7] Copie exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS CO
-
ca Autre Cour d'appel de Riom n° 20/01439
CA Riom, 10 mai 2022, RG 20/01439
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 10 mai 2022 N° RG 20/01439 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FPCV -PV- Arrêt n° [W] [R] épouse [S] / S.A. SCIC EVOLEA Jugement au fond, origine Juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de MOULINS, décision attaquée en date
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles