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8 résultats · page 1 · 90 ms · tri date
  • tj Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes tj54395 n° 20/03227

    TJ 54395, 12 févr. 2026, RG 20/03227

    MINUTE N° : JUGEMENT DU : 12 Février 2026 DOSSIER N° : N° RG 20/03227 - N° Portalis DBZE-W-B7E-HVDL AFFAIRE : S.A.R.L. L’[Localité 1] DES SAVEURS C/ Association ASSOCIATION JOURNEES DES PLANTES RARES [Localité 2] [Localité 3] [Localité 4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY POLE CIVIL Section 4 JUGEMEN

    Lire la décision → Vérifier la source 698e50f7cdc6046d471fb2b9
  • tj Partages - ordonne le partage et désigne un notaire pour formaliser l'acte tj14118 n° 20/03227

    TJ 14118, 24 avr. 2025, RG 20/03227

    N° du répertoire général : N° RG 20/03227 - N° Portalis DBW5-W-B7E-HKXZ 28A Demande en partage, ou contestations relatives au partage JUGEMENT N°25/131 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN CHAMBRE PROCEDURE ECRITE JUGEMENT DU 24 AVRIL 2025 DEMANDEUR : Madame [U] [P] née le [Date naissance 8] 1950 à [

    Lire la décision → Vérifier la source 681134ae2a56cbbf9296646b
  • ca Autre Cour d'appel de Toulouse n° 20/03227

    CA Toulouse, 27 juin 2023, RG 20/03227

    27/06/2023 ARRÊT N°23/407 N° RG 20/03227 - N° Portalis DBVI-V-B7E-N2LF MA-MCC Décision déférée du 05 Novembre 2020 - Juge aux affaires familiales de TOULOUSE - 19/25467 J-L. ESTEBE [S], [L], [O] [D] C/ [Z] [H]

    Lire la décision → Vérifier la source 649fc59350254d05db184c69
  • ca Autre Cour d'appel d'Amiens n° 20/03227

    CA Amiens, 14 juin 2023, RG 20/03227

    COUR D'APPEL AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE D.A. : Numéro : 20/02117 du : 19 Juin 2020 RG : N° RG 20/03227 - N° Portalis DBV4-V-B7E-HYY5 Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'Amiens en date du 28 Mai 2020 dans l'affaire portant le n°

    Lire la décision → Vérifier la source 648aaf0302075b05db402657
  • ca Autre Cour d'appel de Pau n° 20/03227

    CA Pau, 24 nov. 2022, RG 20/03227

    JN/SB Numéro 22/4159 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ARRÊT DU 24/11/2022 Dossier : N° RG 20/03227 - N° Portalis DBVV-V-B7E-HXG5 Nature affaire : A.T.M.P. : demande de prise en charge au titre des A.T.M.P. et/ou contestation relative au taux d'incapacité

    Lire la décision → Vérifier la source 63807050ee92fb05d4521864
  • ca Autre Cour d'appel de Rennes n° 20/03227

    CA Rennes, 22 nov. 2022, RG 20/03227

    1ère Chambre ARRÊT N°381/2022 N° RG 20/03227 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QYMZ S.C.I. SCI IMMOJAC C/ M. [M] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 NOVEMBRE

    Lire la décision → Vérifier la source 637dc8c214982305d4c20385
  • ca Autre Cour d'appel de Nîmes n° 20/03227

    CA Nîmes, 12 oct. 2022, RG 20/03227

    RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 20/03227 - N° Portalis DBVH-V-B7E-H34Z CC TJ HORS JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP DE CARPENTRAS 01 décembre 2020 RG :19/00903 S.A.R.L. MAS DE LA BONOTY C/ [S] [H] ÉPOUSE [S]

    Lire la décision → Vérifier la source 6347ac4929ffd2adfff4f360
  • ca Autre Cour d'appel de Colmar n° 20/03227

    CA Colmar, 6 mai 2022, RG 20/03227

    MINUTE N° 209/2022 Copie exécutoire à - Me Anne CROVISIER - la SELARL LEXAVOUE COLMAR Le 06/05/2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 6 mai 2022 Numéro d'inscription au

    Lire la décision → Vérifier la source 62760c66593736057d78a970

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