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Syntaxe FTS5 : "phrase", AND / OR / NOT, NEAR/20

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4 résultats · page 1 · 25 ms · tri date
  • ca other ca_aix_provence n° 20/07532

    CA Aix Provence, 26 sept. 2025, RG 20/07532

    COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-3 ARRÊT AU FOND DU 26 SEPTEMBRE 2025 N° 2025/177 Rôle N° RG 20/07532 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGEPV [C] [T] épouse [N] [A] [N] épouse [E] [X] [N] épouse [P] [O] [N] épouse [IY] [Z] [E] épouse [S] [U] [E] [G] [E] épouse [F] [ZG] [E

    Lire la décision → Vérifier la source 68d77356299e16b8ad325486
  • tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur Tribunal judiciaire de Paris n° 20/07532

    TJ Paris, 5 avr. 2024, RG 20/07532

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me TEULE Copies certifiées conformes délivrées le: à Me [T] ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 20/07532 N° Portalis 352J-W-B7E-CSSX4 N° MINUTE : Assignation du : 10 août 2020 JUGEMENT rendu le 05 avril 20

    Lire la décision → Vérifier la source 6610419bc9ea95b316fe1d02
  • tj Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action Tribunal judiciaire de Lille n° 20/07532

    TJ Lille, 7 mars 2024, RG 20/07532

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE ORDONNANCE DE REVOCATION D’ORDONNANCE DE CLOTURE ET DE DÉSISTEMENT du 07 Mars 2024 N° chambre: Chambre 01 N° RG 20/07532 - N° Portalis DBZS-W-B7E-U6DF DEMANDEURS : M. [W] [C], demeurant [Adresse 9] - ITALIE représenté par Me Eric DEBEURME, avocat au barreau de L

    Lire la décision → Vérifier la source 65f0a847966f73cc6011e7c3
  • ca Autre Cour d'appel de Paris n° 20/07532

    CA Paris, 9 nov. 2022, RG 20/07532

    REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 6 ARRET DU 09 NOVEMBRE 2022 (n° 2022/ , 11 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/07532 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CCUET Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Septembr

    Lire la décision → Vérifier la source 636ca5a46c7633dcd15b3828

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