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tcom 3801 n° 2023J00152
T. com. 3801, 28 avr. 2025, n° 2023J00152
TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du Code de procédure civile) : 87,11€ HT, 17,42€ TVA, 104,53€ TTC Copie exécutoire envoyée le 28/04/2025 à Me DORNE Olivier Copie exécutoire envoyée le 28/04/2025 à SELARL DETROYAT Rappel des faits : La SARL DESP
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