Corpus de jurisprudence
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2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 30 j · stale
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tcom 0601 n° 2023J03335
T. com. 0601, 5 sept. 2025, n° 2023J03335
2023J03335 - 2524800004/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2023J3335 * Demandeur(s) : La société GEOMETAL (SAS) [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître [G] [N] * Défendeur(s) : La société [D] [Localité 1]
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tcom 0601 n° 2023J03335
T. com. 0601, 10 janv. 2025, n° 2023J03335
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2023J3335 * Demandeur(s) : La société GEOMETAL (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] * Représentant(s) : Maître LAPIERRE Anne-Sophie * Défendeur(s) : La société PIOVANO Monaco [Adre
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