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8 résultats · page 1 · 40 ms · tri date
  • tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur tj13055 n° 23/06915

    TJ 13055, 5 juin 2025, RG 23/06915

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A JUGEMENT N° 2025/ du 05 Juin 2025 Enrôlement : N° RG 23/06915 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3SLG AFFAIRE : Mme [Y] [P] épouse [M] ( Me Véronique ALDEMAR) C/ S.D.C. [Adresse 9] (la SELARL RACINE) DÉBATS : A l'audience Pu

    Lire la décision → Vérifier la source 6841e319e1aa44555aa9d4e8
  • tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur tj59350 n° 23/06915

    TJ 59350, 27 mars 2025, RG 23/06915

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 04 N° RG 23/06915 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XKXI JUGEMENT DU 27 MARS 2025 DEMANDEUR : La S.A. SERENIS ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Daniel ZIMMERMANN, avocat au bar

    Lire la décision → Vérifier la source 67fd506de85d0474bddb3da5
  • ca Autre Cour d'appel d'Aix-en-Provence n° 23/06915

    CA Aix-en-Provence, 24 oct. 2024, RG 23/06915

    COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-3 N° RG 23/06915 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLKGV Ordonnance n° 2024/M214 MMA IARD MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES représentées par Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.R

    Lire la décision → Vérifier la source 671b35262edfb0b58c05e93f
  • tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur Tribunal judiciaire de Paris n° 23/06915

    TJ Paris, 27 sept. 2024, RG 23/06915

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Priscilla PALMA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/06915 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2UVG N° MINUTE : 1 JCP JUGEMENT rendu le vendredi 27

    Lire la décision → Vérifier la source 66faec08eba4cad0b36391e3
  • ca Autre Cour d'appel de Versailles n° 23/06915

    CA Versailles, 19 sept. 2024, RG 23/06915

    COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 28A Chambre civile 1-5 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 19 SEPTEMBRE 2024 N° RG 23/06915 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WDYN AFFAIRE : [L] [U] C/ [I], [M] [Y] épouse [U] Décision déférée à la cour : Ordonnance rendu le 26 Septemb

    Lire la décision → Vérifier la source 66ed117f696e0bc0290e0679
  • tj Prononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal Tribunal judiciaire de Versailles n° 23/06915

    TJ Versailles, 29 mars 2024, RG 23/06915

    N° de minute : 24/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES AFFAIRES FAMILIALES JAF CABINET 5 JUGEMENT RENDU LE 29 Mars 2024 N° RG 23/06915 - N° Portalis DB22-W-B7H-RTAA DEMANDERESSE : Madame [I] [N] épouse [V] née le [Date naissance 3] 1995 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 7] [

    Lire la décision → Vérifier la source 660da34768a27ab7ee5df8ba
  • tj Délibéré pour mise à disposition de la décision tj13055 n° 23/06915

    TJ 13055, 12 févr. 2024, RG 23/06915

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 11 Mars 2024 Président : Mme MANACH, Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 12 Février 2024 GROSSE : Le 11/03/24 à Me DAMAZ Le ................................................... à Me ...............

    Lire la décision → Vérifier la source 67f6bdada9d5adc26061fe7a
  • ca Irrecevabilité Cour d'appel de Paris n° 23/06915

    CA Paris, 14 juin 2023, RG 23/06915

    Copies exécutoires République française délivrées aux parties le : Au nom du peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 14 JUIN 2023 (n° /2023) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/06915 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHOO3 Décision défér

    Lire la décision → Vérifier la source 648aafbb02075b05db402919

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