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Syntaxe FTS5 : "phrase", AND / OR / NOT, NEAR/20

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7 résultats · page 1 · 37 ms · tri date
  • tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur tj33063 n° 23/07021

    TJ 33063, 28 mai 2026, RG 23/07021

    N° RG 23/07021 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YFWM AFFAIRE : [T] [E] C/ [J], [O] [L] IFPA Décision nativement numérique délivrée le 28/05/2026 à Me Cyril DUBREUIL Me Lucie VIOLET Copie exécutoire délivrée le 28/05/2026 à : Mme [T] [Y] M. [J], [O] [L] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXI

    Lire la décision → Vérifier la source 6a1884a4cdc6046d4746a81d
  • tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur tj75056 n° 23/07021

    TJ 75056, 5 mai 2025, RG 23/07021

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Le : 05/05/25 Copie conforme délivrée à : Me FRANC Copie exécutoire délivrée à : ACAFFI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 23/07021 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3QNM N° MINUTE : 2 JUGEMENT rendu le lundi 05 mai 2025 D

    Lire la décision → Vérifier la source 681902cba1b3de5641dc2686
  • ca Autre Cour d'appel de Lyon n° 23/07021

    CA Lyon, 2 juill. 2024, RG 23/07021

    N° RG 23/07021 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PF6U N° RG 23/07025 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PF65 Décision du Tribunal Judiciaire de LYON Référé du 09 août 2023 RG : 22/01415 Société L'AUXILIAIRE C/ S.C.I. SCI MALADIUM S.A.S. INFRANEO E.U.R.L. BE2T Société QBE EUROPEAN SERVICE

    Lire la décision → Vérifier la source 6684eae2a0de54ff609f7dc0
  • ca Autre Cour d'appel d'Aix-en-Provence n° 23/07021

    CA Aix-en-Provence, 11 juin 2024, RG 23/07021

    COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 23/07021 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLKTC Ordonnance n° 2024/MEE/105 SARL ALZINA- COTE D'AZUR anciennement dénommée S.A.R.L. LE PARC DE VALESCURE représentée et assistée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SE

    Lire la décision → Vérifier la source 66693c34532c0d0008221d55
  • tj Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur Tribunal judiciaire de Versailles n° 23/07021

    TJ Versailles, 2 mai 2024, RG 23/07021

    Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Première Chambre ORDONNANCE 02 MAI 2024 N° RG 23/07021 - N° Portalis DB22-W-B7H-RYVD Code NAC : 28A DEMANDERESSE : Madame [C] [B] veuve [W] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 8] (IRLANDE) demeurant [Adresse 3] [Adresse 10] IRLANDE DU NOR

    Lire la décision → Vérifier la source 6633deaac0d3e3fe99d19962
  • ca Autre Cour d'appel de Versailles n° 23/07021

    CA Versailles, 28 févr. 2024, RG 23/07021

    COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 72A Ch civ. 1-4 copropriété ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 28 FEVRIER 2024 N° RG 23/07021 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WEB6 AFFAIRE : Syndic. de copro. DU [Adresse 2] C/ [D] [C] Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 2

    Lire la décision → Vérifier la source 65e17e5e5ae9c20008433e40
  • tj Délibéré pour mise à disposition de la décision Tribunal judiciaire de Marseille n° 23/07021

    TJ Marseille, 11 janv. 2024, RG 23/07021

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 22 Février 2024 Président : M. MENICHINI, MTT Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 11 Janvier 2024 GROSSE : Le 22 février 2024 à Me RAMOGNINO Le ........................

    Lire la décision → Vérifier la source 67be1b0510bc47488bc876a1

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