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cc Cassation n° 90-20.932
Cass., 27 oct. 1993, n° 90-20.932
Sur le moyen unique : Vu l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon les juges du fond, que M. Y... a, le 27 juillet 1979, vendu un camion à M. X... ; qu'après expertise demandée dès le 21 août 1979, M. X... a sollicité l'annulation de la vente, et subsidiairement sa réso
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