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CA Amiens, 16 oct. 2024, RG 24/01934

ORDONNANCE N° [Y] C/ S.A. CLESENCE GH/VB/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre civile ORDONNANCE DU 16 OCTOBRE 2024 DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT RG : N° RG 24/01934 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JCE6 Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU JUGE DES CONTENTI

CA Amiens, 16 oct. 2024, RG 24/01168

ORDONNANCE N° [D] C/ S.A. CLESENCE GH/VB/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre civile ORDONNANCE DU PRESIDENT DU 16 OCTOBRE 2024 Saisi en vertu de l'article 524 du code de procédure civile. RG : N° RG 24/01168 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JAWU Décision déféré

CA Amiens, 16 oct. 2024, RG 24/00766

ORDONNANCE N° S.A.S. GREENSTEEL GROUP C/ [O] veuve [A] [A] épouse [N] [A] [A] GH/VB/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre civile ORDONNANCE DU 16 OCTOBRE 2024 DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT Saisi en vertu de l'article 524 du code de procédure civile. R

CA Amiens, 16 oct. 2024, RG 23/04506

ORDONNANCE N° Société RYANAIR DAC C/ [I] GH/VB/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre civile ORDONNANCE DU 16 OCTOBRE 2024 DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT Saisi en vertu des articles 34 et suivants du code de procédure civile. RG : N° RG 23/04506 - N° Porta

CA Amiens, 16 oct. 2024, RG 23/00728

ORDONNANCE N° [T] C/ [R] [L] [H] GH/VB/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre civile ORDONNANCE DU 16 OCTOBRE 2024 DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT RG : N° RG 23/00728 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IVUI Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICAIR

CA Amiens, 16 oct. 2024, RG 22/04230

ORDONNANCE N° [B] veuve [L] C/ [L] épouse [C] GH/VB/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre civile ORDONNANCE DU 16 OCTOBRE 2024 DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT RG : N° RG 22/04230 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IRYL Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIB

CA Amiens, 16 oct. 2024, RG 21/03362

COUR D'APPEL AMIENS 1ère Chambre civile D.A. : Numéro : 21/02564 du : 18 Juin 2021 RG : N° RG 21/03362 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IEVA Décision attaquée : Jugement du Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] en date du 09 Avril 2021 dans l'affaire portant le n° RG 20

CA Amiens, 16 oct. 2024, RG 20/05892

COUR D'APPEL AMIENS 1ère Chambre civile D.A. : Numéro : 20/03990 du : 03 Décembre 2020 RG : N° RG 20/05892 - N° Portalis DBV4-V-B7E-H5WK Décision attaquée : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de [Localité 3] en date du 11 Septembre 2020 dans l'affaire portant le n

CA Amiens, 15 oct. 2024, RG 24/00728

ARRET N° [W] C/ S.A.R.L. IMMOBILIER CONSEIL DES HAUTES HAIES AF/VB/MC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUINZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Numéro d'inscriptio

CA Amiens, 15 oct. 2024, RG 24/00635

ARRET N° Association IRFA APISUP C/ Etablissement Public UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE [Localité 3] Organisme SERVICE ORDONNATEUR AF/VB/MC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET

CA Amiens, 15 oct. 2024, RG 23/04243

Ordonnance N° S.A.R.L. LA FLEURISIENNE DE TRANSPORTS C/ [X] copie exécutoire le 15 octobre 2024 à Me BOUDJENANE Selarl [W] LDS/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ORDONNANCE DU 15 OCTOBRE

CA Amiens, 15 oct. 2024, RG 23/03890

Ordonnance N° S.A.S. CREA STEEL C/ [N] copie exécutoire le 15 octobre 2024 à Selarl DELAHOUSSE Me FUENTES LDS/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ORDONNANCE DU 15 OCTOBRE 2024 DU CONSEILLER

CA Amiens, 15 oct. 2024, RG 23/03389

ARRET N° S.C.A. COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE C/ S.A.S. SPIE BUILDING SOLUTIONS anciennement dénommée S.A.S. SPIE INDUSTRIE & TERTIAIRE S.A.S. ATRISSEM S.A.R.L. ETHIQUE CONCEPTION INGENIERIE (E.C.I) S.A.R.L. INDEFF

CA Amiens, 15 oct. 2024, RG 23/02592

ARRET N° S.A. FRANFINANCE C/ [P] [T] veuve [P] [P] épouse [J] [P] [T] épouse [P] AF/MC/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUINZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE

CA Amiens, 15 oct. 2024, RG 22/02832

ARRET N° [J] C/ [R] [R] S.A. LA BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD AF/MC/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUINZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Numéro d'inscri

CA Amiens, 14 oct. 2024, RG 23/03644

COUR D'APPEL AMIENS Chambre de la protection sociale Minute n°173 D.A. : Numéro : 23/02778 du : 21 Juillet 2023 N° RG 23/03644 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I3J6 Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de DOUAI en date du 03 Juillet 2023 dans l'affaire portant le n° RG 22/0

CA Amiens, 11 oct. 2024, RG 24/02591

⚠ Potentiellement cassée — signal cour + date, à vérifier

COUR D'APPEL AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE D.A. : Numéro : 24/01976 du : 14 Juin 2024 RG : N° RG 24/02591 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JDPI Décision attaquée : Ordonnance du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SOISSONS en date du 28 Mai 2024 dans l'affaire portant le n°

CA Amiens, 10 oct. 2024, RG 24/00041

Ordonnance N° 44 COUR D'APPEL D'AMIENS JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 OCTOBRE 2024 ************************************************************* N° RG 24/00041 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JF4F Décision déférée à la Cour : ordonnance de la vice-Présiden

CA Amiens, 10 oct. 2024, RG 24/00088

ORDONNANCE N° COUR D'APPEL D'AMIENS RÉFÉRÉS JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 OCTOBRE 2024 ************************************************************* A l'audience publique des référés tenue le 09 Août 2024 par Mme Corinne BOULOGNE, Présidente de c

CA Amiens, 10 oct. 2024, RG 24/02239

COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE D.A. : Numéro : 24/01758 du : 29 Mai 2024 N° RG 24/02239 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JCZH Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BEAUVAIS en date du 11 Avril 2024 dans l'affaire portant le