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tj Maintien de la mesure de soins psychiatriques tj93008 n° 26/00548
TJ 93008, 23 janv. 2026, RG 26/00548
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ORDONNANCE STATUANT SUR LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 26/00548 - N° Portalis DB3S-W-B7K-4PIY MINUTE: 26/0133 Nous, Céline CARON-LECOQ, magistrate d
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