Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 63 j · stale
-
ca Autre Cour d'appel de Montpellier n° 20/00661
CA Montpellier, 19 sept. 2024, RG 20/00661
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ARRET DU 19 SEPTEMBRE 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00661 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OQA3 Décision déférée
-
ca Autre Cour d'appel de Lyon n° 20/00661
CA Lyon, 7 mars 2024, RG 20/00661
N° RG 20/00661 - N° Portalis DBVX-V-B7E-M2MU Décision du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE du 20 décembre 2019 RG : 2018006149 SAS MAISONS MARGAUX C/ S.A.S. TEREVA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET
-
ca Autre Cour d'appel d'Amiens n° 20/00661
CA Amiens, 14 nov. 2023, RG 20/00661
COUR D'APPEL AMIENS Chambre de la protection sociale Minute n°197 D.A. : Numéro : 20/00508 du : 11 Février 2020 N° RG 20/00661 - N° Portalis DBV4-V-B7E-HUNE Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Grande Instance de LILLE en date du 05 Décembre 2019 dans l'affaire portant le
-
ca Autre Cour d'appel de Bordeaux n° 20/00661
CA Bordeaux, 5 avr. 2023, RG 20/00661
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 05 AVRIL 2023 PRUD'HOMMES N° RG 20/00661 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LOG4 Madame [P] [D] c/ SARL MAP Nature de la décision : AU FOND
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 20/00661
CA Paris, 27 oct. 2022, RG 20/00661
Copies exécutoiresREPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 5 ARRET DU 27 OCTOBRE 2022 (n° 2022/ , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00661 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBJUF Décision déférée à la
-
ca Autre Cour d'appel de Chambéry n° 20/00661
CA Chambéry, 13 sept. 2022, RG 20/00661
COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 13 Septembre 2022 N° RG 20/00661 - N° Portalis DBVY-V-B7E-GO4L Décision attaquée : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP d'ANNECY en date du 13 Mars 2020, RG 17/01362 Appelante Mme [T] [S]
-
ca Autre Cour d'appel de Riom n° 20/00661
CA Riom, 5 juill. 2022, RG 20/00661
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 05 juillet 2022 N° RG 20/00661 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FMY6 -PV- Arrêt n° 359 [F] [X] / [J] [G] Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 11 Mars 2020, enregistré
-
ca Autre Cour d'appel de Metz n° 20/00661
CA Metz, 5 juill. 2022, RG 20/00661
Arrêt n° 22/00510 05 juillet 2022 --------------------- N° RG 20/00661 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FIEH ------------------------- Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 11 février 2020 19/00303 ------------------------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
-
ca Renvoi Cour d'appel d'Amiens n° 20/00661
CA Amiens, 28 avr. 2022, RG 20/00661
ARRET N°195 [S] C/ Société A 2I PARIS IDF NORD Société DS TRAVAUX CPAM DE ROUBAIX TOURCOING CM COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 28 AVRIL 2022 ************************************************************* N° RG 20/00661 - N° Portalis
-
ca Autre Cour d'appel de Versailles n° 20/00661
CA Versailles, 27 oct. 2020, RG 20/00661
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 4AF 13e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 27 OCTOBRE 2020 N° RG 20/00661 - N° Portalis DBV3-V-B7E-TXHT AFFAIRE : [F] [X] C/ SELARL JSA ... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Janvier 2020 par le Tribu
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles