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7 résultats · page 1 · 133 ms · tri date
  • ca Autre Cour d'appel de Douai n° 20/03354

    CA Douai, 20 juin 2024, RG 20/03354

    COUR D'APPEL DE [Localité 9] CHAMBRE 1 SECTION 1 ORDONNANCE DE RADIATION DU 20 juin 2024 Minute n° N° RG 20/03354 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TFGL Jugement du tribunal de proximité de Montreuil-sur-Mer en date du 14 mai 2020, enregistrée sous le n° 19-000435 Nous, Bruno Poupe

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  • ca Autre Cour d'appel de Lyon n° 20/03354

    CA Lyon, 11 janv. 2024, RG 20/03354

    N° RG 20/03354 - N° Portalis DBVX-V-B7E-NAOI Décision du Tribunal de Commercede SAINT-ETIENNE du 13 mars 2020 RG : 2019j00106 S.A.R.L. LE BAR ROUX D'HEURE ET LA BRUNE C/ S.A.S. LOCAM RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre

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  • ca Autre Cour d'appel d'Amiens n° 20/03354

    CA Amiens, 28 juin 2023, RG 20/03354

    COUR D'APPEL AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE D.A. : Numéro : 20/02241 du : 19 Juin 2020 RG : N° RG 20/03354 - N° Portalis DBV4-V-B7E-HZBF Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'Amiens en date du 28 Mai 2020 dans l'affaire portant le n°

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  • ca Autre Cour d'appel de Paris n° 20/03354

    CA Paris, 19 avr. 2023, RG 20/03354

    REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 6 ARRET DU 19 AVRIL 2023 (n° 2023/ , 13 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/03354 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CB3ZF Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Novembre 201

    Lire la décision → Vérifier la source 6440d838e704a005d1ed7197
  • ca Autre Cour d'appel de Douai n° 20/03354

    CA Douai, 16 mars 2023, RG 20/03354

    République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 16/03/2023 **** N° de MINUTE : N° RG 20/03354 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TFGL Jugement (N° 19-000435) rendu le 14 mai 2020 par le tribunal de proximité de Montreuil-sur-Mer

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  • ca Autre Cour d'appel de Bordeaux n° 20/03354

    CA Bordeaux, 26 janv. 2023, RG 20/03354

    COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 26 JANVIER 2023 PRUD'HOMMES N° RG 20/03354 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LWAP Monsieur [J] [L] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 330630022020017800 du 0

    Lire la décision → Vérifier la source 63d379a0d1bc2605de4b4730
  • ca Autre Cour d'appel de Colmar n° 20/03354

    CA Colmar, 19 août 2022, RG 20/03354

    MINUTE N° 332/2022 Copie exécutoire à - Me Claus WIESEL - Me Laurence FRICK Le 19 août 2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 19 Août 2022 Numéro d'inscription au réper

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