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  • tj Expertise tj75056 n° 19/01533

    TJ 75056, 22 oct. 2025, RG 19/01533

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 18] [1] [1] 2 Expéditions délivrées par LRAR à la société [14] et à l’expert le : 2 Expéditions délivrées par [16] au défendeur et à Maître [W] le : ■ PS ctx technique N° RG 19/01533 - N° Portalis 352J-W-B7D-COZXI N° MINUTE : 4 Requête du : 27 Août 2018

    Lire la décision → Vérifier la source 68f921c0de0ebe408da9493a
  • ca Autre Cour d'appel d'Angers n° 19/01533

    CA Angers, 10 sept. 2024, RG 19/01533

    COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE A - COMMERCIALE JC/CG ARRET N°: AFFAIRE N° RG 19/01533 - N° Portalis DBVP-V-B7D-ERN2 jugement du 05 Juin 2019 Tribunal de Commerce d'ANGERS n° d'inscription au RG de première instance 2017001051 ARRET DU 10 SEPTEMBRE 2024 APPELANTE : Madame

    Lire la décision → Vérifier la source 66e158e975650f6c7dca1d01
  • tj Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action Tribunal judiciaire de Lyon n° 19/01533

    TJ Lyon, 21 mars 2024, RG 19/01533

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Pôle social [Adresse 2] [Localité 3] N° RG 19/01533 - N° Portalis DB2H-W-B7D-T2ZJ Assuré : [O] [G] DESISTEMENT du : 21 mars 2024 Minute n° : ORDONNANCE DE DESISTEMENT (Articles 394 et suivants du code de procédure civile ) _______________________________

    Lire la décision → Vérifier la source 66158579db5098996d5a9142
  • ca Autre Cour d'appel de Versailles n° 19/01533

    CA Versailles, 11 mai 2022, RG 19/01533

    COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 19e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 11 MAI 2022 N° RG 19/01533 - N° Portalis DBV3-V-B7D-TC4P AFFAIRE : [E] [M] C/ SAS ATOS INFOGERANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Février 2019 par le Conse

    Lire la décision → Vérifier la source 627ca8e14781dc057dee7dc9
  • ca Autre Cour d'appel de Basse-Terre n° 19/01533

    CA Basse-Terre, 29 avr. 2021, RG 19/01533

    COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRET No 347 DU 29 AVRIL 2021 No RG 19/01533 - CF/EK No Portalis DBV7-V-B7D-DFPE Décision déférée à la Cour : jugement au fond, origine tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre, décision attaquée en date du 07 mars 2019, enregistrée s

    Lire la décision → Vérifier la source 6253cddebd3db21cbdd94ca1

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