Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 30 j · stale
-
tj RLJ - autre décision ne dessaisissant pas la juridiction tj68066 n° 20/00066
TJ 68066, 21 nov. 2025, RG 20/00066
TRIBUNAL JUDICIAIRE 3J [Localité 6] N° RG 20/00066 Sous-section II N° Portalis DB2F-W-B7E-EETB Procédures collectives civiles REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 21 NOVEMBRE 2025 En la cause de : Madame [J] [Z] [V] née le 18 Décembre 1981 à [Localité 11], demeurant [
-
tj RLJ - autre décision ne dessaisissant pas la juridiction tj68066 n° 20/00066
TJ 68066, 17 janv. 2025, RG 20/00066
TRIBUNAL JUDICIAIRE [Localité 4] 25/00013 Sous-section II N° RG 20/00066 N° Portalis DB2F-W-B7E-EETB Procédures collectives civiles REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 17 JANVIER 2025 En la cause de : Madame [R] [J] [X] née le 18 Décembre 1981 à [Localité 9], de
-
ca Autre Cour d'appel de Lyon n° 20/00066
CA Lyon, 3 nov. 2023, RG 20/00066
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 20/00066 - N° Portalis DBVX-V-B7E-MZB4 [T] C/ SARL ONJ APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de Lyon du 17 Décembre 2019 RG : 17/00809 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU
-
ca Autre Cour d'appel de Papeete n° 20/00066
CA Papeete, 12 oct. 2023, RG 20/00066
N° 371 GR -------------- Copies exécutoires délivrées à : - Me Maisonnier, - Me Gourdon, le 12.10.2023. Copies authentiques délivrées à : - Me Mestre, - Me Gonzalez, le 12.10.2023. REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 12 octobre
-
ca Autre Cour d'appel d'Angers n° 20/00066
CA Angers, 3 oct. 2023, RG 20/00066
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE A - COMMERCIALE NR/IM ARRET N°: AFFAIRE N° RG 20/00066 - N° Portalis DBVP-V-B7E-ETZD Jugement du 03 Décembre 2019 Tribunal de Grande Instance d'ANGERS n° d'inscription au RG de première instance 15/01374 ARRET DU 03 OCTOBRE 2023 APPELANT : Mo
-
ca Irrecevabilité Cour d'appel de Paris n° 20/00066
CA Paris, 17 mars 2023, RG 20/00066
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 13 ARRÊT DU 17 Mars 2023 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 20/00066 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBGHL Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Octobre
-
ca Autre Cour d'appel de Douai n° 20/00066
CA Douai, 21 oct. 2022, RG 20/00066
ARRÊT DU 21 Octobre 2022 N° 1794/22 N° RG 20/00066 - N° Portalis DBVT-V-B7E-S25R GG/AL Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LILLE en date du 04 Décembre 2019 (RG 18/00118 -section 2)
-
ca Autre Cour d'appel de Bordeaux n° 20/00066
CA Bordeaux, 27 mai 2022, RG 20/00066
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 27 MAI 2022 PRUD'HOMMES N° RG 20/00066 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LMUN SARL PIZZERIA MASANIELLO c/ Monsieur [W] [A] Nature de la décision : AU F
-
ca Autre Cour d'appel de Grenoble n° 20/00066
CA Grenoble, 3 mai 2022, RG 20/00066
C4 N° RG 20/00066 N° Portalis DBVM-V-B7E-KJJZ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SARL DEPLANTES & CAMERINO AVOCATES ASSOCIEES Me Pierre lyonel LEVEQUE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'AP
-
ca Autre Cour d'appel de Nouméa n° 20/00066
CA Nouméa, 24 juin 2021, RG 20/00066
No de minute : 189 COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 24 juin 2021 Chambre civile Numéro R.G. : No RG 20/00066 - No Portalis DBWF-V-B7E-QXR Décision déférée à la cour : jugement rendu le 29 août 2016 par le tribunal de première instance de Nouméa (RG no : 13/2613) Saisine de la cour
-
ca Autre Cour d'appel d'Orléans n° 20/00066
CA Orléans, 17 sept. 2020, RG 20/00066
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/09/2020 la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 17 SEPTEMBRE 2020 No : 180 - 20 No RG 20/00066 No Portalis DBVN-V-B7E-GC2E DÉCISION ENTREPRISE : Ordonnance d
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles