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Syntaxe FTS5 : "phrase", AND / OR / NOT, NEAR/20

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12 résultats · page 1 · 144 ms · tri date
  • tj Renvoi à une autre audience tj98735 n° 20/00101

    TJ 98735, 26 août 2025, RG 20/00101

    N° RG 20/00101 - N° Portalis DB36-W-B7E-CS2J - Page / - MINUTE N° : 92 ORDONNANCE/JME DU : 26 août 2025 DOSSIER : N° RG 20/00101 - N° Portalis DB36-W-B7E-CS2J AFFAIRE : [N] [H] [Z] C/ [D] [E] [T] [P], [O] [L] [B] épouse [Y], [W] [U] [F], [S] [C] [M] [Z], [R] [V] [A] [Z], [X] [I] [G] [Z] épouse [Q],

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  • tj Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur tj86194 n° 20/00101

    TJ 86194, 21 mars 2025, RG 20/00101

    MINUTE N°25/00117 JUGEMENT DU 21 MARS 2025 N° RG 20/00101 - N° Portalis DB3J-W-B7E-FCHW AFFAIRE : [T] [O] C/ SARL PEPIN CHARPENTES COUVERTURES, CPAM de la Vienne TRIBUNAL JUDICIAIRE de POITIERS PÔLE SOCIAL AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 21 MARS 2025 DEMANDEUR : Monsieur [T] [O], demeu

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  • ca Autre Cour d'appel d'Aix-en-Provence n° 20/00101

    CA Aix-en-Provence, 4 sept. 2024, RG 20/00101

    COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 20/00101 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFMGW Ordonnance n° 2024/M157 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT M. [N] [U] Représentant : Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MON

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  • ca Irrecevabilité Cour d'appel de Nîmes n° 20/00101

    CA Nîmes, 17 mars 2023, RG 20/00101

    COUR D'APPEL DE NÎMES 5ème chambre sociale PH RG N° : N° RG 20/00101 - N° Portalis DBVH-V-B7E-HTNS Minute n° : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AVIGNON, section CO, décision attaquée en date du 04 Décembre 2019, enregistrée sous le n° F

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  • ca Autre Cour d'appel de Rennes n° 20/00101

    CA Rennes, 20 janv. 2023, RG 20/00101

    2ème Chambre ARRÊT N°22 N° RG 20/00101 N° Portalis DBVL-V-B7E-QMAH SARL MLG VOYAGES C/ M. [L] [O] Mme [X] [S] épouse [O] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire

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  • ca Autre Cour d'appel de Versailles n° 20/00101

    CA Versailles, 10 nov. 2022, RG 20/00101

    COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 59D 12e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 10 NOVEMBRE 2022 N° RG 20/00101 - N° Portalis DBV3-V-B7E-TV2R AFFAIRE : SAS COMPASS GROUP FRANCE ... C/ SA CONSORTIUM STADE DE FRANCE Décision déférée à la cour : Jugem

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  • ca Autre Cour d'appel de Nouméa n° 20/00101

    CA Nouméa, 15 sept. 2022, RG 20/00101

    N° de minute : 67/2022 COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 15 septembre 2022 Chambre commerciale Numéro R.G. : N° RG 20/00101 - N° Portalis DBWF-V-B7E-RM5 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 28 août 2020 par le tribunal mixte de commerce de NOUMEA (RG n°: 19/438) Sa

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  • ca Autre Cour d'appel de Grenoble n° 20/00101

    CA Grenoble, 23 juin 2022, RG 20/00101

    C6 N° RG 20/00101 N° Portalis DBVM-V-B7E-KJMN N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU JEU

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  • ca Autre Cour d'appel d'Orléans n° 20/00101

    CA Orléans, 2 juin 2022, RG 20/00101

    C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 2 JUIN 2022 à la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI la SELARL SYLVIE MAZARDO -LD- ARRÊT du : 2 JUIN 2022 MINUTE N° : - 22 N° RG 20/00101 - N° Portalis DBVN-V-B7E-GC4C

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  • ca Autre Cour d'appel de Poitiers n° 20/00101

    CA Poitiers, 31 mai 2022, RG 20/00101

    ⚠ Potentiellement cassée — signal cour + date, à vérifier

    ARRÊT N°288 N° RG 20/00101 N° Portalis DBV5-V-B7E-F5ZO [I] C/ [E] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 31 MAI 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 décembre 2019 rend

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  • ca Autre Cour d'appel de Dijon n° 20/00101

    CA Dijon, 19 mai 2022, RG 20/00101

    SD/IC S.A. CREATIS C/ [I] [N] Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème chambre civile ARRÊT DU 19 MAI 2022 N° RG 20/00101 - N° Por

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  • ca Autre Cour d'appel de Basse-Terre n° 20/00101

    CA Basse-Terre, 18 déc. 2020, RG 20/00101

    COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT No 649 DU 18 DECEMBRE 2020 renvoi après cassation R.G : No RG 20/00101 (jonction avec le no20/158) - CF/EK No Portalis DBV7-V-B7E-DGJD Décision déférée à la Cour : renvoi après arrêt de la cour d'appel de Basse-Terre, suivant arrêt du

    Lire la décision → Vérifier la source 6253cddcbd3db21cbdd94c35

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