Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 43 j · stale
-
tj Déclare la demande ou le recours irrecevable tj14366 n° 20/00234
TJ 14366, 2 févr. 2026, RG 20/00234
CCC + CE adressées le / /26 à : Me Arnaud LABRUSSE + Me Aurélie VIELPEAU + Me Virginie ANFRY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] DU : 02 Février 2026 N°RG : N° RG 20/00234 - N° Portalis DBW6-W-B7E-CZ2M Nature Affaire : Demande d’exécution de travaux, ou de dommages-intérêts, formée par le maître de
-
ca Autre Cour d'appel de Montpellier n° 20/00234
CA Montpellier, 23 janv. 2024, RG 20/00234
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 20/00234 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OPFO ORDONNANCE N° APPELANT M. [C] [K] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Guilhem DEPLAIX, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES Me Philippe PERNAUD-O
-
ca Autre Cour d'appel de Dijon n° 20/00234
CA Dijon, 19 janv. 2023, RG 20/00234
RUL/CH S.A.R.L. [B] VENANT AUX DROITS DE LA SARL AMBULANCES COMTET Société représentée par son gérant en exercice Monsieur [N] [B] C/ [U] [Z] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à :
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 20/00234
CA Paris, 6 oct. 2022, RG 20/00234
République française Au nom du Peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 9 - B ARRÊT DU 06 Octobre 2022 (n°174 , 1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 20/00234 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CCP4Z Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 06 Décembr
-
ca Autre Cour d'appel d'Angers n° 20/00234
CA Angers, 15 sept. 2022, RG 20/00234
COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00234 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EVQT. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation de départage du MANS, décision attaquée en date du 12 Juillet 2020, enregistrée
-
ca Autre Cour d'appel de Colmar n° 20/00234
CA Colmar, 7 juill. 2022, RG 20/00234
MINUTE N° 22/606 NOTIFICATION : Copie aux parties - DRASS Clause exécutoire aux : - avocats - parties non représentées Le Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION
-
ca Autre Cour d'appel de Grenoble n° 20/00234
CA Grenoble, 30 juin 2022, RG 20/00234
C2 N° RG 20/00234 N° Portalis DBVM-V-B7E-KJYE N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL FTN Me Marine MATHIAUD la SELARL ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS AU NOM DU PEUPLE FRANÇ
-
ca Autre Cour d'appel d'Aix-en-Provence n° 20/00234
CA Aix-en-Provence, 9 juin 2022, RG 20/00234
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT AU FOND DU 09 JUIN 2022 N° 2022/302 AL Rôle N°20/00234 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFMUD [P] [S] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : 09/
-
ca Autre Cour d'appel de Basse-Terre n° 20/00234
CA Basse-Terre, 1 mars 2021, RG 20/00234
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT No 177 DU 01 MARS 2021 R.G : No RG 20/00234 - VMG/EK No Portalis DBV7-V-B7E-DGTT Décision déférée à la Cour : ordonnance de référé, du président du tribunal judiciaire de Basse-Terre, décision attaquée en date du 14 janvier 2020, enreg
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles