Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 35 j · stale
-
tj Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes tj91228 n° 20/02837
TJ 91228, 22 août 2025, RG 20/02837
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY-COURCOURONNES MINUTE N° 2025/477 AUDIENCE DU 22 Août 2025 11EME CHAMBRE C AFFAIRE N° RG 20/02837 - N° Portalis DB3Q-W-B7E-NJAR JUGEMENT DE DEBOUTE AFFAIRE : [G] [Z] [U] C/ [E] [L] épouse [U] Pièces délivrées CCCFE le CCC le PARTIE DEMANDERESSE :
-
ca Autre Cour d'appel de Colmar n° 20/02837
CA Colmar, 20 déc. 2023, RG 20/02837
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre 2 A 03.89.20.89.03 N° RG 20/02837 - N° Portalis DBVW-V-B7E-HM42 APPELANTE [K] [T] Demanderesse et appelante Représentée par Me Anne CROVISIER de la SELARL ARTHUS, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉE S.A. AXA FRANCE VIE Agissant sur poursuites
-
ca Autre Cour d'appel d'Amiens n° 20/02837
CA Amiens, 19 avr. 2023, RG 20/02837
COUR D'APPEL AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE D.A. : Numéro : 20/01737 du : 19 Juin 2020 RG : N° RG 20/02837 - N° Portalis DBV4-V-B7E-HYAJ Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'Amiens en date du 28 Mai 2020 dans l'affaire portant le n°
-
ca Autre Cour d'appel de Montpellier n° 20/02837
CA Montpellier, 23 mars 2023, RG 20/02837
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRET DU 23 MARS 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02837 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OT7U Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 JUIN 2020 JUGE DES CONTENTIEUX DE LA
-
ca Autre Cour d'appel de Nîmes n° 20/02837
CA Nîmes, 7 févr. 2023, RG 20/02837
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 20/02837 - N° Portalis DBVH-V-B7E-H25H GLG/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AVIGNON 03 septembre 2020 RG :F19/00422 S.A.R.L. V.E.P VAUCLUSIENNE EMBALLAGEPALETTES C/ [I]
-
ca Autre Cour d'appel de Grenoble n° 20/02837
CA Grenoble, 5 déc. 2022, RG 20/02837
C3 N° RG 20/02837 N° Portalis DBVM-V-B7E-KRM5 N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL NICOLAU AVOCATS la SELARL [4] AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 20/02837
CA Paris, 1 déc. 2022, RG 20/02837
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 9 - A ARRÊT DU 01 DECEMBRE 2022 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02837 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBOG6 Décision déférée à la Cour : Jugement du 5 mars 2018
-
ca Autre Cour d'appel de Bordeaux n° 20/02837
CA Bordeaux, 17 oct. 2022, RG 20/02837
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 17 OCTOBRE 2022 N° RG 20/02837 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LULE Monsieur [D] [R] c/ S.A. CHATEAU CITRAN MEDOC Nature de la décision : AU FOND
-
ca Autre Cour d'appel de Douai n° 20/02837
CA Douai, 23 juin 2022, RG 20/02837
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 23/06/2022 **** N° de MINUTE : N° RG 20/02837 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TDQ5 Jugement (N° 18/03666) rendu le 21 janvier 2020 par le juge aux affaires familiales de Valencienne
-
ca Autre Cour d'appel de Toulouse n° 20/02837
CA Toulouse, 3 juin 2022, RG 20/02837
03/06/2022 ARRÊT N°2022/240 N° RG 20/02837 - N° Portalis DBVI-V-B7E-NYUD AB-AR Décision déférée du 22 Septembre 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTAUBAN ( F 19/00013) [I] S.A.S.U. MOISSAC AUTOS C/ [Z] [K]
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles