Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 43 j · stale
-
ca other ca_montpellier n° 21/01421
CA Montpellier, 15 oct. 2025, RG 21/01421
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à 3e chambre sociale ARRÊT DU 15 Octobre 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/01421 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O4W5 Décision déférée à la Cour : Jugement du 2
-
ca Autre Cour d'appel de Reims n° 21/01421
CA Reims, 17 sept. 2024, RG 21/01421
COUR D'APPEL DE REIMS 1ère Chambre Civile Section JEX ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE LE DIX SEPT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, M. Bertrand Duez, Président de chambre, assisté de Mme Sophie Balestre, Greffier, Attendu qu'il a été enrôlé sous le numéro N° RG 2
-
tj Expertise Tribunal judiciaire de Marseille n° 21/01421
TJ Marseille, 12 juill. 2024, RG 21/01421
REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE POLE SOCIAL [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] JUGEMENT N°24/02409 du 12 Juillet 2024 Numéro de recours: N° RG 21/01421 - N° Portalis DBW3-W-B7F-Y2D3 AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [J] [I] née le 26 Février 1985 à [Localité 5] (HAUTES A
-
ca Autre Cour d'appel de Douai n° 21/01421
CA Douai, 23 févr. 2024, RG 21/01421
ARRÊT DU 23 Février 2024 N° 219/24 N° RG 21/01421 - N° Portalis DBVT-V-B7F-TZXQ NRS/CH Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYS LEZ LANNOY en date du 22 Juillet 2021 (RG 20/00222 -section )
-
ca Irrecevabilité Cour d'appel de Douai n° 21/01421
CA Douai, 9 nov. 2023, RG 21/01421
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 2 ARRÊT DU 09/11/2023 **** N° de MINUTE : N° RG 21/01421 - N° Portalis DBVT-V-B7F-TP7F Jugement (N° 20-000467) rendu le 18 janvier 2021 par le tribunal judiciaire de Lille APPELA
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 21/01421
CA Paris, 18 oct. 2023, RG 21/01421
Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 9 ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2023 (n° , 9 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/01421 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CDD4W Décision déférée à la Cour : Jug
-
ca Autre Cour d'appel de Chambéry n° 21/01421
CA Chambéry, 5 oct. 2023, RG 21/01421
COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 2ème Chambre Arrêt du Jeudi 05 Octobre 2023 N° RG 21/01421 - N° Portalis DBVY-V-B7F-GX45 Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de THONON LES BAINS en date du 14 Juin 2021, RG 18/01764 Appelantes Mme [A] [H] née
-
ca Autre Cour d'appel d'Orléans n° 21/01421
CA Orléans, 25 mai 2023, RG 21/01421
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 25/05/2023 la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU Me Nelly GALLIER ARRÊT du : 25 MAI 2023 N° : 92 - 23 N° RG 21/01421 N° Portalis DBVN-V-B7F-GLVL DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal
-
ca Autre Cour d'appel de Dijon n° 21/01421
CA Dijon, 2 mai 2023, RG 21/01421
LC/AV [P] [R] [Z] [S] épouse [R] C/ S.A.R.L. IMMO PASSION Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re chambre civile ARRÊT DU 02 MAI 202
-
ca Autre Cour d'appel de Riom n° 21/01421
CA Riom, 22 mars 2023, RG 21/01421
COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 22 Mars 2023 N° RG 21/01421 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FUAT CV Arrêt rendu le vingt-deux Mars deux mille vingt trois Sur APPEL d'une décision rendue le 31 mai 2021 par le Tribunal judiciaire de CUSSE
-
ca Autre Cour d'appel de Besançon n° 21/01421
CA Besançon, 8 déc. 2022, RG 21/01421
ARRÊT N° CS/LZ COUR D'APPEL DE BESANÇON - 172 501 116 00013 - ARRÊT DU 08 DECEMBRE 2022 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Contradictoire Audience publique du 13 Octobre 2022 N° RG 21/01421 - N° Portalis DBVG-V-B7F-ENA3 S/appel d'une décision du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP
-
ca Autre Cour d'appel de Nancy n° 21/01421
CA Nancy, 8 déc. 2022, RG 21/01421
République Française Au nom du peuple français ------------------------------------ Cour d'appel de Nancy Chambre de l'Exécution - JEX Arrêt n° /22 du 08 DECEMBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : RG n° 21/01421 - N° Portalis : DBVR-V-B7F-EZC7 Décision déférée à la
-
ca Autre Cour d'appel de Rouen n° 21/01421
CA Rouen, 9 juin 2022, RG 21/01421
N° RG 21/01421 - N° Portalis DBV2-V-B7F-IXOU COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRET DU 9 JUIN 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : 2019009096 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN du 23 Mars 2021 APPELANTES : Madame [R] [N] [Adresse 5] [Localité 3] S.A. BRINDILLE
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles