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2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 30 j · stale
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tcom 1501 n° 2025F00147
T. com. 1501, 30 sept. 2025, n° 2025F00147
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 30/09/2025 JUGEMENT DU TRENTE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ AFFAIRE : Liquidation judiciaire SAS SK LOUNGE ~~~~~ L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du seize septembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Greffier : Madame
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tcom 1501 n° 2025F00143
T. com. 1501, 30 sept. 2025, n° 2025F00143
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 30/09/2025 JUGEMENT DU TRENTE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ AFFAIRE : Liquidation judiciaire SARL VETIMOD 15 L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du seize septembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Greffier : Madame Paul
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tj Maintien de la mesure de soins psychiatriques tj15014 n° 25/00150
TJ 15014, 25 sept. 2025, RG 25/00150
Magistrat du siège au tribunal judiciaire d’Aurillac Hospitalisation sous contrainte N° RG 25/00150 - N° Portalis DBW7-W-B7J-CERK Minute n°25/149 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC ORDONNANCE du 25 Septembre 2025 ORDONNANCE rendue le 25 Septembre 2025 par M. Marc ROUS, magistrat du siège du Tribunal
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tj Maintien de la mesure de soins psychiatriques tj15014 n° 25/00149
TJ 15014, 25 sept. 2025, RG 25/00149
Magistrat du siège au tribunal judiciaire d’Aurillac Hospitalisation sous contrainte N° RG 25/00149 - N° Portalis DBW7-W-B7J-CERJ Minute n°25/148 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC ORDONNANCE du 25 Septembre 2025 ORDONNANCE rendue le 25 Septembre 2025 par M. Marc ROUS, vice-président au tribunal jud
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tj Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action tj15014 n° 25/00148
TJ 15014, 25 sept. 2025, RG 25/00148
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC N° RG 25/00148 - N° Portalis DBW7-W-B7J-CERH Décision du 25 Septembre 2025 ORDONNANCE DE DESISTEMENT CONTRÔLE DE L’HOSPITALISATION COMPLÈTE AVANT L’EXPIRATION D’UN DÉLAI DE DOUZE JOURS À COMPTER DE L’ADMISSION ADMISSION SANS TIERS (EN CAS DE PÉRIL IMMINENT) (Ar
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tj Maintien de la mesure de soins psychiatriques tj15014 n° 25/00152
TJ 15014, 25 sept. 2025, RG 25/00152
Juge du tribunal judiciaire d’Aurillac Hospitalisation sous contrainte N° RG 25/00152 - N° Portalis DBW7-W-B7J-CERM Minute n°25/151 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC ORDONNANCE du 25 Septembre 2025 ORDONNANCE rendue le 25 Septembre 2025 par M. Marc ROUS, vice-président au tribunal judiciaire d’Auri
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tj Maintien de la mesure de soins psychiatriques tj15014 n° 25/00151
TJ 15014, 25 sept. 2025, RG 25/00151
Juge du tribunal judiciaire d’Aurillac Hospitalisation sous contrainte N° RG 25/00151 - N° Portalis DBW7-W-B7J-CERL Minute n°25/150 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC ORDONNANCE du 25 Septembre 2025 ORDONNANCE rendue le 25 Septembre 2025 par M. Marc ROUS, vice-président au tribunal judiciaire d’Auri
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tcom 1501 n° 2025R00007
T. com. 1501, 24 sept. 2025, n° 2025R00007
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 24/09/2025 ORDONNANCE DU VINGT-QUATRE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Rendue par Gilles LE MANAC'H, Président du Tribunal de Commerce d'Aurillac, statuant en matière de référé, en notre cabinet situé au Tribunal assisté de Pauline HURGON-BECHONNET, greffier dans l'
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tj Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action tj15014 n° 24/00111
TJ 15014, 24 sept. 2025, RG 24/00111
24 Septembre 2025 N° RG 24/00111 - N° Portalis DBW7-W-B7I-CCBW N° de MINUTE : 25/68 30B [Z] [V] [L] C/ [R] [F] exécutoire et expédition à 1. Me Kominé BOCOUM expédition à Me Jean Antoine MOINSDOSSIER le 24 Septembre 2025 PJ / LC TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC ORDONNANCE DE
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tj Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action tj15014 n° 25/00030
TJ 15014, 24 sept. 2025, RG 25/00030
24 Septembre 2025 N° RG 25/00030 - N° Portalis DBW7-W-B7J-CDBO N° de MINUTE : 25/69 63A [D] [S] C/ Docteur [E] [O] [P] Centre Hospitalier Henri Mondor d’[Localité 6] CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU CANTAL exécutoire et expédition à 1. Me Caroline LANTERO expédition à Me
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tj Désigne un expert ou un autre technicien tj15014 n° 25/00052
TJ 15014, 24 sept. 2025, RG 25/00052
24 Septembre 2025 N° RG 25/00052 - N° Portalis DBW7-W-B7J-CDPZ N° de MINUTE : 25/71 64B [I] [U] C/ [E] [M] épouse [Y], représentée par Monsieur [T] [Y], es-qualité de tuteur SA PACIFICA CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU CANTAL exécutoire et expédition à 1. Madame [E] [M] ép
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tcom 1501 n° 2025F00264
T. com. 1501, 23 sept. 2025, n° 2025F00264
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 23/09/2025 JUGEMENT DU VINGT-TROIS SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Affaire : SARL CANTAPAL Audience de chambre du conseil du 16 septembre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Jacques ESBRAT,Juges: - Monsieur Jean-François FRAYSSE * Monsieur Daniel GLADI
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tcom 1501 n° 2025F00263
T. com. 1501, 23 sept. 2025, n° 2025F00263
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 23/09/2025 JUGEMENT DU VINGT-TROIS SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Affaire : SARL TRANSPORTS [M] Audience de chambre du conseil du 16 septembre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Jacques ESBRAT,Juges: - Monsieur Jean-François FRAYSSE- Monsieur Daniel G
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tcom 1501 n° 2025F00262
T. com. 1501, 23 sept. 2025, n° 2025F00262
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 23/09/2025 JUGEMENT DU VINGT-TROIS SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Affaire : SARL L.M.Loc société en liquidation Audience de chambre du conseil du 16 septembre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Jacques ESBRAT,Juges: - Monsieur Jean-François FRAYSSE *
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tcom 1501 n° 2025F00230
T. com. 1501, 23 sept. 2025, n° 2025F00230
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 23/09/2025 JUGEMENT DU VINGT-TROIS SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ N° Procédure : [Immatriculation 1] Procédure de redressement judiciaire : SAS S.C.A.L. Audience de chambre du conseil du 16 septembre 2025 à laquelle siégeaient Président : - Monsieur Jacques ESBRA
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tcom 1501 n° 2025F00256
T. com. 1501, 16 sept. 2025, n° 2025F00256
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 16/09/2025 JUGEMENT DU SEIZE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Affaire : SARL GARAGE DE L'EUROPE Audience de chambre du conseil du 02 septembre 2025 à laquelle siégeaient Président : - Monsieur Gilles LE MANAC'H, Juges : - Monsieur Laurent DAVOINE - Madame Mireille M
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tcom 1501 n° 2025F00219
T. com. 1501, 16 sept. 2025, n° 2025F00219
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 16/09/2025 JUGEMENT DU SEIZE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ N° Procédure : 2025RJ60 Procédure de redressement judiciaire : Monsieur [F] [T] Audience de chambre du conseil du 02 septembre 2025 à laquelle siégeaient Président : - Monsieur Jacques ESBRAT, Juges : -
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tcom 1501 n° 2025F00212
T. com. 1501, 16 sept. 2025, n° 2025F00212
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 16/09/2025 JUGEMENT DU SEIZE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ N° Procédure : 2025RJ4 Procédure de liquidation judiciaire : SARL BISCUITERIE D'AUVERGNE Audience de chambre du conseil du 02 septembre 2025 à laquelle siégeaient Président - Monsieur Jacques ESBRAT Gre
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tcom 1501 n° 2025F00106
T. com. 1501, 16 sept. 2025, n° 2025F00106
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 16/09/2025 JUGEMENT DU SEIZE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ AFFAIRE : Liquidation judiciaire Madame [Z] [P] […] L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du deux septembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Greffier : Madame Pa
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tcom 1501 n° 2025F00095
T. com. 1501, 16 sept. 2025, n° 2025F00095
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 16/09/2025 JUGEMENT DU SEIZE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ AFFAIRE : Liquidation judiciaire SAS GFTK ~~~~~ L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du deux septembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Commis-greffier : Madame
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