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max 2026-09-10 · âge 37 j · stale


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20 résultats · page 1 · suite dispo · 2664 ms · tri date
  • tj Autre décision avant dire droit tj57463 n° 22/00758

    TJ 57463, 12 mars 2026, RG 22/00758

    Minute n°2026/188 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 22/00758 N° Portalis DBZJ-W-B7G-JMUZ ORDONNANCE DE LA MISE EN ÉTAT DU 12 MARS 2026 I PARTIES DEMANDEUR : Monsieur [K] [W] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté

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  • tj Déclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière tj57463 n° 26/00006

    TJ 57463, 12 mars 2026, RG 26/00006

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ Service du juge de l'exécution [Adresse 1] [Localité 1] DÉCISION DE CADUCITÉ JUGE DE L'EXÉCUTION DU 12 MARS 2026 N° RG 26/00006 - N° Portalis DBZJ-W-B7K-LY7U Minute n° JEX 27/2026 Dans l'affaire opposant : DEMANDEUR(S) : Madame [J] [R], demeurant [Adresse 2] - [Loc

    Lire la décision → Vérifier la source 69b5912ccdc6046d47a8725e
  • tj Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action tj57463 n° 26/00024

    TJ 57463, 12 mars 2026, RG 26/00024

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Service du juge de l'exécution [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] ☎ : [XXXXXXXX01] N° RG 26/00024 - N° Portalis DBZJ-W-B7K-L3LB Minute n° JEX 28/2026 DÉCISION SUR DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR JUGE DE L'EXÉCUTION DU 12 MARS 2026 DANS L'AFFAIRE OPPO

    Lire la décision → Vérifier la source 69b5912acdc6046d47a87249
  • tj Autre décision avant dire droit tj57463 n° 24/00230

    TJ 57463, 12 mars 2026, RG 24/00230

    Minute n° 26/176 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 2024/00230 N° Portalis DBZJ-W-B7I-KPMY JUGEMENT DU 12 MARS 2026 I PARTIES DEMANDEUR : Monsieur [P] [J], né le 15 Août 1958 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Philippe ZENTNER

    Lire la décision → Vérifier la source 69b41a04cdc6046d47897337
  • tj Autre décision avant dire droit tj57463 n° 23/02976

    TJ 57463, 12 mars 2026, RG 23/02976

    Minute n° 26/175 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 2023/02976 N° Portalis DBZJ-W-B7H-KMUT JUGEMENT DU 12 MARS 2026 I PARTIES DEMANDERESSE : Madame [B] [K], née le 17 Mai 1978 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Benoît VELER de l’AS

    Lire la décision → Vérifier la source 69b418c3cdc6046d478955e3
  • tj Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes tj57463 n° 23/01969

    TJ 57463, 12 mars 2026, RG 23/01969

    Minute n° 26/174 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 2023/01969 N° Portalis DBZJ-W-B7H-KHAP JUGEMENT DU 12 MARS 2026 I PARTIES DEMANDERESSE : Madame [B] [X] veuve [H], née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] (ALLEMAGNE), demeurant [Adresse 1] repré

    Lire la décision → Vérifier la source 69b418bfcdc6046d4789559c
  • tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur tj57463 n° 23/01447

    TJ 57463, 12 mars 2026, RG 23/01447

    Minute n° 26/173 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 2023/01447 N° Portalis DBZJ-W-B7H-KDMD JUGEMENT DU 12 MARS 2026 I PARTIES DEMANDEUR : Monsieur [M] [X], né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Benoît

    Lire la décision → Vérifier la source 69b418bbcdc6046d4789550d
  • tj Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes tj57463 n° 23/01309

    TJ 57463, 12 mars 2026, RG 23/01309

    Minute n° 26/172 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 2023/01309 N° Portalis DBZJ-W-B7H-KCF6 JUGEMENT DU 12 MARS 2026 I PARTIES DEMANDERESSE: LA S.C.I. LULAVA, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée pa

    Lire la décision → Vérifier la source 69b418b6cdc6046d478954a9
  • tj Se déclare incompétent tj57463 n° 25/01495

    TJ 57463, 12 mars 2026, RG 25/01495

    Minute n° 26/183 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 2025/01495 N° Portalis DBZJ-W-B7J-LKTM ORDONNANCE DE LA MISE EN ÉTAT DU 12 MARS 2026 I PARTIES DEMANDEUR : Monsieur [O] [V], né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représ

    Lire la décision → Vérifier la source 69b4173fcdc6046d47892dc5
  • tj Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur tj57463 n° 25/01253

    TJ 57463, 12 mars 2026, RG 25/01253

    Minute n° 26/185 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 2025/01253 N° Portalis DBZJ-W-B7J-LITN JUGEMENT DU 12 MARS 2026 I PARTIES DEMANDEURS : Monsieur [Y] [I], né le 19 Juin 1982 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Madame [S] [E] épouse [I], née le 11 J

    Lire la décision → Vérifier la source 69b41739cdc6046d47892d27
  • tj Autre décision avant dire droit tj57463 n° 25/00041

    TJ 57463, 12 mars 2026, RG 25/00041

    N° Minute : 26/184 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 2025/00041 N° Portalis DBZJ-W-B7J-LCMO JUGEMENT DU 12 MARS 2026 I PARTIES DEMANDEUR : Monsieur [L] [V], né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] (bénéficie d’une aide juridictio

    Lire la décision → Vérifier la source 69b41639cdc6046d4789192c
  • tj Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes tj57463 n° 26/00103

    TJ 57463, 12 mars 2026, RG 26/00103

    Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE RÉFÉRÉ : I. N° RG 26/00103 - N° Portalis DBZJ-W-B7K-L4Z4 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 12 MARS 2026 DEMANDERESSE : Madame [H] [G], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Etienne COURONNE de la SELARL COSSALTER, DE ZOLT & COURON

    Lire la décision → Vérifier la source 69b41347cdc6046d4788d268
  • tj Autre décision avant dire droit tj57463 n° 25/01062

    TJ 57463, 12 mars 2026, RG 25/01062

    Minute n° 26/182 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 2025/01062 N° Portalis DBZJ-W-B7J-LGWS JUGEMENT DU 12 MARS 2026 I PARTIES DEMANDERESSE : L’ASSOCIATION COOPERATIVE CREDIT MUTUEL ENSEIGNANT 54, prise en la personne de son Président du Conseil d’Admini

    Lire la décision → Vérifier la source 69b411dccdc6046d4788b044
  • tj Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur tj57463 n° 25/00449

    TJ 57463, 12 mars 2026, RG 25/00449

    Minute n° 26/181 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 2025/00449 N° Portalis DBZJ-W-B7J-LFHQ JUGEMENT DU 12 MARS 2026 I PARTIES DEMANDERESSE : Madame [H] [L], née le 20 Août 1987 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Hélène FEITZ,

    Lire la décision → Vérifier la source 69b411d9cdc6046d4788afe3
  • tj Autre décision avant dire droit tj57463 n° 24/01312

    TJ 57463, 12 mars 2026, RG 24/01312

    Minute n° 26/180 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 2024/01312 N° Portalis DBZJ-W-B7I-KWFV JUGEMENT DU 12 MARS 2026 I PARTIES DEMANDERESSE : LA S.A.S. PUBLIMAT, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] re

    Lire la décision → Vérifier la source 69b411d5cdc6046d4788afb9
  • tj Autre décision avant dire droit tj57463 n° 24/01153

    TJ 57463, 12 mars 2026, RG 24/01153

    Minute n° 26/179 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 2024/01153 N° Portalis DBZJ-W-B7I-KVXA JUGEMENT DU 12 MARS 2026 I PARTIES DEMANDERESSE : LA S.C.I. MOME, prise en la personne de son gérant, M. [A] [X], dont le siège social est sis [Adresse 1] représ

    Lire la décision → Vérifier la source 69b411d2cdc6046d4788af20
  • tj Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes tj57463 n° 24/00654

    TJ 57463, 12 mars 2026, RG 24/00654

    Minute n° 26/178 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 2024/00654 N° Portalis DBZJ-W-B7I-KTKO JUGEMENT DU 12 MARS 2026 I PARTIES DEMANDEUR : Monsieur [Z] [X], né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Loïc DE

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  • tj Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action tj57463 n° 24/00331

    TJ 57463, 12 mars 2026, RG 24/00331

    Minute n° 26/177 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 2024/00331 N° Portalis DBZJ-W-B7I-KRTK JUGEMENT DU 12 MARS 2026 I PARTIES DEMANDERESSE : LA S.A.S. ANTOINE EST, prise en la personne de sa Présidente, la SAS [U], elle-même prise en la personne de son P

    Lire la décision → Vérifier la source 69b411c2cdc6046d4788adb8
  • tj Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action tj57463 n° 24/01511

    TJ 57463, 11 mars 2026, RG 24/01511

    Minute n° 26/00610 ctx protection sociale N° RG 24/01511 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ _____________________________ , [Adresse 1], [Adresse 2] ☎, [XXXXXXXX01] ___________________________ Pôle social JUGEMENT DE DESISTEMENT DU 11 MARS 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : M. Grégory MA

    Lire la décision → Vérifier la source 69c30f33cdc6046d47d2c7bb
  • tj Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action tj57463 n° 24/01534

    TJ 57463, 11 mars 2026, RG 24/01534

    Minute n° 26/00614 ctx protection sociale N° RG 24/01534 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ _____________________________ , [Adresse 1], [Adresse 2] ☎, [XXXXXXXX01] ___________________________ Pôle social JUGEMENT DE DESISTEMENT DU 11 MARS 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : M. Grégory M

    Lire la décision → Vérifier la source 69c30f2ecdc6046d47d2c749

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