Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 47 j · stale
-
ca Annulation Cour d'appel d'Angers n° 20/00096
CA Angers, 16 janv. 2024, RG 20/00096
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE A - CIVILE IG/ND ARRET N°: AFFAIRE N° RG 20/00096 - N° Portalis DBVP-V-B7E-ET3L JUGEMENT du 03 Décembre 2019 Tribunal d'Instance du MANS n° d'inscription au RG de première instance 18/001296 ARRET DU 16 JANVIER 2024 APPELANTE : CAISSE DE CR
-
ca Autre Cour d'appel de Caen n° 20/00096
CA Caen, 2 août 2023, RG 20/00096
COUR D'APPEL DE [Localité 8] 1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 20/00096 - N° Portalis DBVC-V-B7E-GPFQ Monsieur [L] [K] [Adresse 7] [Adresse 3] Représenté par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 200315 La SARL IMM
-
ca Irrecevabilité Cour d'appel de Nîmes n° 20/00096
CA Nîmes, 17 mars 2023, RG 20/00096
COUR D'APPEL DE NÎMES 5ème chambre sociale PH RG N° : N° RG 20/00096 - N° Portalis DBVH-V-B7E-HTNL Minute n° : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AVIGNON, section CO, décision attaquée en date du 04 Décembre 2019, enregistrée sous le n° F
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 20/00096
CA Paris, 15 déc. 2022, RG 20/00096
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 9 ORDONNANCE DU 15 DECEMBRE 2022 Contestations d'Honoraires d'Avocat (N° /2022, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00096 -
-
ca Autre Cour d'appel de Montpellier n° 20/00096
CA Montpellier, 17 nov. 2022, RG 20/00096
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRET DU 17 NOVEMBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00096 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OO2Y Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 NOVEMBRE 2019 TRIBUNAL D'INSTANCE D
-
ca Autre Cour d'appel d'Orléans n° 20/00096
CA Orléans, 2 juin 2022, RG 20/00096
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 2 JUIN 2022 à la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI la SELARL SYLVIE MAZARDO -LD- ARRÊT du : 2 JUIN 2022 MINUTE N° : - 22 N° RG 20/00096 - N° Portalis DBVN-V-B7E-GC35
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 20/00096
CA Paris, 12 mai 2022, RG 20/00096
République française Au nom du Peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 9 - B ARRET DU 12 Mai 2022 (n° 86 , 1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 20/00096 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBTOF Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 13 Décembre 20
-
ca Autre Cour d'appel de Nouméa n° 20/00096
CA Nouméa, 10 juin 2021, RG 20/00096
No de minute : 50 COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 10 juin 2021 Chambre commerciale Numéro R.G. : No RG 20/00096 - No Portalis DBWF-V-B7E-RK7 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 25 août 2020 par le président du tribunal mixte de commerce de NOUMEA (RG no :20/12) Saisine
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles