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Syntaxe FTS5 : "phrase", AND / OR / NOT, NEAR/20

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  • ca Autre Cour d'appel d'Angers n° 20/00359

    CA Angers, 19 oct. 2023, RG 20/00359

    COUR D'APPEL D'ANGERS 1ERE CHAMBRE SECTION B LP/IM ARRET N° AFFAIRE N° RG 20/00359 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EUNO Jugement du 19 Novembre 2019 Tribunal de Grande Instance d'ANGERS n° d'inscription au RG de première instance : 17/03067 ARRET DU 19 OCTOBRE 2023 APPELANTE :

    Lire la décision → Vérifier la source 65336aacbb40ec8318f31bfd
  • ca Autre Cour d'appel de Paris n° 20/00359

    CA Paris, 16 juin 2023, RG 20/00359

    RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 12 ARRÊT DU 16 JUIN 2023 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00359 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBH6B Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 19 décembre 20

    Lire la décision → Vérifier la source 648d4fd194daad05db3584f2
  • ca Autre Cour d'appel d'Angers n° 20/00359

    CA Angers, 4 mai 2023, RG 20/00359

    COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00359 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EWXW. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 16 Septembre 2020, enregistrée

    Lire la décision → Vérifier la source 64549e46eedb07d0f8185e6b
  • ca Autre Cour d'appel de Dijon n° 20/00359

    CA Dijon, 6 avr. 2023, RG 20/00359

    KG/CH Société [5] C/ Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Marne (CPAM) Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇA

    Lire la décision → Vérifier la source 642fb615cece1704f5747562
  • ca Autre Cour d'appel de Papeete n° 20/00359

    CA Papeete, 23 juin 2022, RG 20/00359

    N° 223 MF B -------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Maillard, le 24.06.2022. Copie authentique délivrée à : - Me Guédikian, le 24.06.2022. REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 23 juin 2022 RG 20/00359 ; Décision d

    Lire la décision → Vérifier la source 62ba9a18fa6cd378c0fc7c01
  • ca Autre Cour d'appel de Poitiers n° 20/00359

    CA Poitiers, 24 mai 2022, RG 20/00359

    ARRET N°295 N° RG 20/00359 - N° Portalis DBV5-V-B7E-F6PB [S] C/ S.A. SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 24 MAI 2022 Numéro d'inscription

    Lire la décision → Vérifier la source 628f19b1ac8a8451aa1cddcc
  • ca Autre Cour d'appel de Grenoble n° 20/00359

    CA Grenoble, 10 mai 2022, RG 20/00359

    C4 N° RG 20/00359 N° Portalis DBVM-V-B7E-KKGS N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SELAS FOLLET RIVOIRE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GREN

    Lire la décision → Vérifier la source 627b558376c5d9057df80066

Raccourcis

Requêtes fréquentes et visas utiles

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