Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 26 j · stale
-
ca other ca_orleans n° 23/02494
CA Orleans, 18 sept. 2025, RG 23/02494
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 18 SEPTEMBRE 2025 à la SELARL 2BMP Me Morgane CAROLI LD ARRÊT du : 18 SEPTEMBRE 2025 MINUTE N° : - 25 N° RG 23/02494 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G4B6 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTA
-
ca other ca_versailles n° 23/02494
CA Versailles, 27 nov. 2024, RG 23/02494
Cour d'Appel de Versailles Chambre sociale 4-3 Téléphone : 01. N° RG 23/02494 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WBX4 Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère de la Chambre sociale 4-3, assistée de Madame Angelin
-
ca Autre Cour d'appel de Rouen n° 23/02494
CA Rouen, 27 mai 2024, RG 23/02494
N° RG 23/02494 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JNLN COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DE LA PROXIMITE ORDONNANCE D'INCIDENT DU 27 MAI 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : 20/02902 Jugement du Tribunal judiciaire, Juge des Contentieux de la Protection de ROUEN du 19 Avril 2023 DEMANDEUR A L'INC
-
ca Autre Cour d'appel de Bordeaux n° 23/02494
CA Bordeaux, 4 janv. 2024, RG 23/02494
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 04 JANVIER 2024 N° RG 23/02494 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NI2W Monsieur [T] [F] [X] c/ Société SOCIÉTÉ MAPA MUTUELLE ASSURANCE Nature de la décision : AU F
-
ca Autre Cour d'appel de Nîmes n° 23/02494
CA Nîmes, 24 nov. 2023, RG 23/02494
COUR D'APPEL DE [Localité 4] 5ème chambre sociale PH RG N° : N° RG 23/02494 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I4Y7 Minute n° : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ORANGE, section AD, décision attaquée en date du 29 Juin 2023, enregistrée sous le n°
-
ca Autre Cour d'appel de Pau n° 23/02494
CA Pau, 30 oct. 2023, RG 23/02494
CF/SH Numéro 23/03546 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ORDONNANCE du 30 octobre 2023 Dossier : N° RG 23/02494 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IUJT Affaire : [UG] [T] [Z] [CW] [GO] [VB] épouse [CW] [P] [GJ] [JM] [FU] épouse [GJ] [VW] [RY] [YU] [N] épouse [RY]
-
ca Autre Cour d'appel de Rennes n° 23/02494
CA Rennes, 7 juill. 2023, RG 23/02494
1ère Chambre ARRÊT N°206/2023 N° RG 23/02494 - N° Portalis DBVL-V-B7H-TWOM Mme [G] [W] C/ M. [K] [E] Mme [X] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 23/02494
CA Paris, 19 juin 2023, RG 23/02494
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS L. 742-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 19 juin 2023 (1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général et de décision : B N° RG 23/02494 - N° Portalis 3
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles