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  • tj Réouverture des débats tj06088 n° 23/04328

    TJ 06088, 14 août 2026, RG 23/04328

    COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE M I N U T E (Décision Civile) MINUTE N° 2026/ 463 JUGEMENT : S.C.I. TAORMINA c/ S.C.I. SCI CEDSAM Du 14 Août 2026 2ème Chambre civile N° RG 23/04328 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PGWU Grosse délivrée à expédition délivrée à :

    Lire la décision → Vérifier la source 6a7f6eff195da062e0b289a3
  • tj Sursis à statuer tj13001 n° 23/04328

    TJ 13001, 1 juin 2026, RG 23/04328

    TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE N° minute : 26/ CHAMBRE ECONOMIQUE ET COMMERCIALE GENERALE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT du 01 Juin 2026 Rôle : N° RG 23/04328 - N° Portalis DBW2-W-B7H-MACJ Grosses délivrées le 01/06/2026 à - Maître Nicolas MONTEIL de la SCP DRUJON D’ASTROS & A

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  • tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur tj75056 n° 23/04328

    TJ 75056, 16 févr. 2026, RG 23/04328

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS 19eme contentieux médical N° RG 23/04328 N° Portalis 352J-W-B7H-CZFWC N° MINUTE : Assignation des : - 27 et 28 Février 2023 - 01, 21 et 22 Mars 2023 CONDAMNE PLL JUGEMENT rendu le 16 Février 2026 DEMANDEURS Madame [D] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] Madame [

    Lire la décision → Vérifier la source 6994c6f4cdc6046d47bb8265
  • tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur tj92050 n° 23/04328

    TJ 92050, 29 janv. 2026, RG 23/04328

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11] ■ PÔLE CIVIL 2ème Chambre JUGEMENT RENDU LE 29 Janvier 2026 N° RG 23/04328 - N° Portalis DB3R-W-B7H-YOR5 N° Minute : AFFAIRE [H] [Z], [C] [Y] veuve [Z] C/ S.A.S. C17 SFX, S.A. SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS, Caisse Caisse primaire d’assurance ma

    Lire la décision → Vérifier la source 6984ed66cdc6046d47181119
  • tj Renvoi à la mise en état tj06088 n° 23/04328

    TJ 06088, 26 mars 2025, RG 23/04328

    Cour d’Appel d’[Localité 13] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE 2ème Chambre civile Date : 26 Mars 2025 MINUTE N° N° RG 23/04328 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PGWU Affaire : S.C.I. TAORMINA C/ S.C.I. SCI CEDSAM ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Mélanie MORA, Juge de la Mise en Etat, assistée de Rosal

    Lire la décision → Vérifier la source 67e5b697f30a86ff132898a3
  • tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur Tribunal judiciaire de Lille n° 23/04328

    TJ Lille, 14 janv. 2025, RG 23/04328

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 04 N° RG 23/04328 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XET5 JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 DEMANDEUR : Mme [F] [U] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Nicolas LEBON, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR : LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L

    Lire la décision → Vérifier la source 6786b54edf5b5c7d10ca4dba

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