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tj Maintien de la mesure d'isolement et/ou de contention tj83050 n° 26/04876
TJ 83050, 20 juill. 2026, RG 26/04876
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ cabinet du juge des libertés et de la détention N° RG : N° 26/04876 NOM DU PATIENT : [Y] [F] N° Minute : 2026/80 ORDONNANCE EN MATIÈRE D HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT CONTENTIEUX DE L'ISOLEMENT Nous, Annabelle SALAUZE, Juge des liber
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