Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 25 j · stale
-
ca other ca_rennes n° 20/00083
CA Rennes, 5 févr. 2025, RG 20/00083
9ème Ch Sécurité Sociale ARRÊT N° N° RG 20/00083 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QL5Z Société [4] C/ [8] Copie exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D
-
ca Autre Cour d'appel d'Angers n° 20/00083
CA Angers, 5 nov. 2024, RG 20/00083
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE A - CIVILE CM/CG ARRET N° AFFAIRE N° RG 20/00083 - N° Portalis DBVP-V-B7E-ET2O jugement du 26 Novembre 2019 Tribunal de Grande Instance d'ANGERS n° d'inscription au RG de première instance : 17/00080 ARRET DU 5 NOVEMBRE 2024 APPELANTE : SCI
-
tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur Tribunal judiciaire de Bobigny n° 20/00083
TJ Bobigny, 17 sept. 2024, RG 20/00083
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGEMENT DU 17 SEPTEMBRE 2024 Greffe des loyers commerciaux Affaire N° RG 20/00083 - N° Portalis DB3S-W-B7E-UTCE Chambre 5/Section 4 - LC Minute n° 24/01172 DEMANDEUR S.A.S. AUCHAN SUPERMARCHE (anciennement dénommée ATAC) [Adresse 7] [Lo
-
tj Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse n° 20/00083
TJ Bourg-en-Bresse, 8 juill. 2024, RG 20/00083
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG-EN-BRESSE PÔLE SOCIAL JUGEMENT DU 08 JUILLET 2024 Affaire : M. [U] [O] contre : URSSAF PAYS DE LA LOIRE Dossier : N° RG 20/00083 - N° Portalis DBWH-W-B7E-FJ2F Décision n° Notifié le à - [U] [O] - URSSAF PAYS DE LA LOIRE Copie le à - SELARL [
-
tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur Tribunal judiciaire de Paris n° 20/00083
TJ Paris, 22 mars 2024, RG 20/00083
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me BOMSEL DI MEGLIO, Me LETU, Me CARLBERG, Me DEPOIX, Me OHAYON, Me ROSANO et Me DE BARY Copies certifiées conformes délivrées le: à Me SERFATI ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 20/00083 N° Portalis 352J-W-B7E-CRMSR
-
ca Autre Cour d'appel de Papeete n° 20/00083
CA Papeete, 14 mars 2024, RG 20/00083
N° 29 KS --------------- Copies exécutoires délivrées à : - Me Laudon, - Me Wong Yen, - Me Antz, - Me Quinquis, le 19.03.2024. Copies authentiques délivrées à : - Polynésie française, - Mme [N], - Greffe Foncier, le 19.03.2024. REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEE
-
ca Autre Cour d'appel de Bordeaux n° 20/00083
CA Bordeaux, 19 sept. 2022, RG 20/00083
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 19 SEPTEMBRE 2022 N° RG 20/00083 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LMVR SAS FLAT LEASE GROUP c/ Monsieur [O] [U] [L] Nature de la décision : AU FOND
-
ca Autre Cour d'appel de Fort-de-France n° 20/00083
CA Fort-de-France, 24 juin 2022, RG 20/00083
ARRET N° 22/139 R.G : N° RG 20/00083 - N° Portalis DBWA-V-B7E-CEWS Du 24/06/2022 [G] C/ S.A.S. ANTILLES MEDICO CHIRURGICAL COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 24 JUIN 2022 Décision déférée à la cour : jugement du Conseil de Prud'hommes -
-
ca Autre Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion n° 20/00083
CA Saint-Denis de la Réunion, 28 avr. 2022, RG 20/00083
AFFAIRE : N° RG N° RG 20/00083 - N° Portalis DBWB-V-B7E-FJ7F Code Aff. : ARRÊT N° A.P. ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT DENIS (REUNION) en date du 12 Décembre 2019, rg n° F 18/00422 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles